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FAVIER PASCAL

Active
Siren422 027 730Entrepreneur individuel69390 MILLERYCréée le 01 mars 1999
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

FAVIER PASCAL est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er mars 1999 sous le numéro SIREN 422 027 730. Elle est domiciliée 325 rue des Quatre Chemins za des Ayats, 69390 Millery. L'entreprise déclare le code NAF 8130Z comme activité principale.

Fiche d'identité de FAVIER PASCAL

Dénomination
FAVIER PASCAL
SIREN
422 027 730
SIRET (siège)
422 027 730 00023
N° TVA intracommunautaire
FR14422027730Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 422 027 730
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
8130Z
Date de création
01 mars 1999
Siège social
325 RUE DES QUATRE CHEMINS ZA DES AYATS, 69390, MILLERY
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de FAVIER PASCAL

MACONNERIE PAYSAGERE

Finances de FAVIER PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de FAVIER PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de FAVIER PASCAL

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 69390 MILLERYSiègeActif

    422 027 730 00023 · ouvert le 01 octobre 2012 · NAF 8130Z

  • 69110 SAINTE-FOY-LES-LYONFermé

    422 027 730 00015 · ouvert le 03 mars 1999 · NAF 8130Z

Documents juridiques de FAVIER PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de FAVIER PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour FAVIER PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de FAVIER PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour FAVIER PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de FAVIER PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de FAVIER PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 mars 1999

Questions fréquentes sur FAVIER PASCAL

Quel est le numéro SIREN de FAVIER PASCAL ?

Le numéro SIREN de FAVIER PASCAL est 422 027 730. Le SIRET de son siège social est 422 027 730 00023. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR14422027730.

Où se situe le siège social de FAVIER PASCAL ?

Le siège social de FAVIER PASCAL est situé 325 rue des Quatre Chemins za des Ayats, 69390 Millery.

FAVIER PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, FAVIER PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er mars 1999. Aucune date de radiation ne figure au registre.

FAVIER PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FAVIER PASCAL.

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