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FAVIER SEBASTIEN

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Siren518 433 289Entrepreneur individuel73170 YENNECréée le 23 septembre 2011
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 518 433 289, FAVIER SEBASTIEN est un entrepreneur individuel créé le 23 septembre 2011. Son siège social est situé 1649 Rte des Lagneux, 73170 Yenne. L'entreprise déclare le code NAF 4932Z comme activité principale.

Fiche d'identité de FAVIER SEBASTIEN

Dénomination
FAVIER SEBASTIEN
SIREN
518 433 289
SIRET (siège)
518 433 289 00031
N° TVA intracommunautaire
FR36518433289Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 518 433 289
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 17 janvier 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4932Z
Date de création
23 septembre 2011
Siège social
1649 RTE DES LAGNEUX, 73170, YENNE
Établissements
4
Statut
Active

Objet social de FAVIER SEBASTIEN

TAXIS Autorisation de stationnement N 1 Commune Yenne

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Finances de FAVIER SEBASTIEN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de FAVIER SEBASTIEN

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de FAVIER SEBASTIEN

4 établissements, dont 2 en activité.

  • 73170 YENNESiègeActif

    518 433 289 00031 · ouvert le 01 novembre 2023 · NAF 4932Z

  • 01300 Massignieu-de-RivesActif

    518 433 289 00049 · ouvert le 05 novembre 2025 · NAF 4931Z

  • 73170 YENNEFermé

    518 433 289 00015 · ouvert le 01 décembre 2009 · NAF 4932Z

  • 73170 YENNEFermé

    518 433 289 00023 · ouvert le 01 septembre 2011 · NAF 4932Z

Documents juridiques de FAVIER SEBASTIEN

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de FAVIER SEBASTIEN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour FAVIER SEBASTIEN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de FAVIER SEBASTIEN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour FAVIER SEBASTIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de FAVIER SEBASTIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de FAVIER SEBASTIEN

4 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Bourg-en-Bresse

  2. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Chambéry

  3. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Bourg-en-Bresse

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2025-11-05

  4. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Chambéry

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2025-11-21 · Début d'activité : 2025-11-01

  1. création

    Date d'effet : 23 septembre 2011

Questions fréquentes sur FAVIER SEBASTIEN

Quel est le numéro SIREN de FAVIER SEBASTIEN ?

Le numéro SIREN de FAVIER SEBASTIEN est 518 433 289. Le SIRET de son siège social est 518 433 289 00031. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR36518433289.

Où se situe le siège social de FAVIER SEBASTIEN ?

Le siège social de FAVIER SEBASTIEN est situé 1649 Rte des Lagneux, 73170 Yenne.

FAVIER SEBASTIEN est-elle toujours en activité ?

Oui, FAVIER SEBASTIEN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 23 septembre 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.

FAVIER SEBASTIEN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FAVIER SEBASTIEN.

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