FAVIER SEBASTIEN

Active

Siren538 907 924Entrepreneur individuel01370 BENYCréée le 01 janvier 2012

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 538 907 924, FAVIER SEBASTIEN est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 2012. Le siège social de l'entreprise se trouve 66 All du Petit Vacon, 01370 Beny. Son activité principale relève du code NAF 7022Z.

Fiche d'identité de FAVIER SEBASTIEN

INSEE

Dénomination: FAVIER SEBASTIEN
SIREN: 538 907 924
SIRET (siège): 538 907 924 00020
N° TVA intracommunautaire: FR49538907924Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 538 907 924
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 7022Z
Date de création: 01 janvier 2012
Siège social: 66 ALL DU PETIT VACON, 01370, BENY
Établissements: 2
Statut: Active

Objet social de FAVIER SEBASTIEN

Conseil pour les affaires et autres conseils de gestion

Finances de FAVIER SEBASTIEN

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de FAVIER SEBASTIEN

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de FAVIER SEBASTIEN

INSEE

2 établissements, dont 1 en activité.

01370 BENYSiègeActif
538 907 924 00020 · ouvert le 01 janvier 2022 · NAF 7022Z
01000 BOURG-EN-BRESSEFermé
538 907 924 00012 · ouvert le 01 janvier 2012 · NAF 7022Z

Documents juridiques de FAVIER SEBASTIEN

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de FAVIER SEBASTIEN

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour FAVIER SEBASTIEN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de FAVIER SEBASTIEN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour FAVIER SEBASTIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de FAVIER SEBASTIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de FAVIER SEBASTIEN

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

06 juillet 2024création
Date d'effet : 01 janvier 2012

Questions fréquentes sur FAVIER SEBASTIEN

Quel est le numéro SIREN de FAVIER SEBASTIEN ?

Le numéro SIREN de FAVIER SEBASTIEN est 538 907 924. Le SIRET de son siège social est 538 907 924 00020. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR49538907924.

Où se situe le siège social de FAVIER SEBASTIEN ?

Le siège social de FAVIER SEBASTIEN est situé 66 All du Petit Vacon, 01370 Beny.