FAVOULET PATRICK

Active

Siren534 814 785Entrepreneur individuel21200 BEAUNECréée le 01 juillet 2011

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

FAVOULET PATRICK est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er juillet 2011, identifié par le SIREN 534 814 785. Le siège social de l'entreprise se trouve av Guigone de Salins Centre Hospitalier, 21200 Beaune. Elle est rattachée au code d'activité NAF 8622B.

Fiche d'identité de FAVOULET PATRICK

INSEE

Dénomination: FAVOULET PATRICK
SIREN: 534 814 785
SIRET (siège): 534 814 785 00018
N° TVA intracommunautaire: FR56534814785Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 534 814 785
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 8622B
Date de création: 01 juillet 2011
Siège social: AV GUIGONE DE SALINS CENTRE HOSPITALIER, 21200, BEAUNE
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de FAVOULET PATRICK

Activités chirurgicales

Finances de FAVOULET PATRICK

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de FAVOULET PATRICK

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de FAVOULET PATRICK

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

21200 BEAUNESiègeActif
534 814 785 00018 · ouvert le 01 juillet 2011 · NAF 8622B

Documents juridiques de FAVOULET PATRICK

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de FAVOULET PATRICK

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour FAVOULET PATRICK. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de FAVOULET PATRICK

Aucune procédure collective n'a été publiée pour FAVOULET PATRICK. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de FAVOULET PATRICK n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de FAVOULET PATRICK

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

06 juillet 2024création
Date d'effet : 01 juillet 2011

Questions fréquentes sur FAVOULET PATRICK

Quel est le numéro SIREN de FAVOULET PATRICK ?

Le numéro SIREN de FAVOULET PATRICK est 534 814 785. Le SIRET de son siège social est 534 814 785 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR56534814785.

Où se situe le siège social de FAVOULET PATRICK ?

Le siège social de FAVOULET PATRICK est situé av Guigone de Salins Centre Hospitalier, 21200 Beaune.