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FAVRAUD PASCAL

Active
Siren410 221 220Entrepreneur individuel16430 BALZACCréée le 07 janvier 2016
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

FAVRAUD PASCAL est un entrepreneur individuel immatriculé le 7 janvier 2016 sous le numéro SIREN 410 221 220. Son siège social est situé 7 rue les Chabots, 16430 Balzac. L'entreprise déclare le code NAF 0111Z comme activité principale.

Fiche d'identité de FAVRAUD PASCAL

Dénomination
FAVRAUD PASCAL
SIREN
410 221 220
SIRET (siège)
410 221 220 00016
N° TVA intracommunautaire
FR34410221220Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 410 221 220
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0111Z
Date de création
07 janvier 2016
Siège social
7 RUE LES CHABOTS, 16430, BALZAC
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de FAVRAUD PASCAL

Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Finances de FAVRAUD PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de FAVRAUD PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de FAVRAUD PASCAL

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 16430 BALZACSiègeActif

    410 221 220 00016 · ouvert le 13 décembre 1996 · NAF 0111Z

  • 16430 BALZACFermé

    410 221 220 00024 · ouvert le 21 décembre 2015 · NAF 4312A

Documents juridiques de FAVRAUD PASCAL

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 22 décembre 2015

  • Acte

Dépôt du 22 décembre 2015

  • Acte

Comptes annuels de FAVRAUD PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour FAVRAUD PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de FAVRAUD PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour FAVRAUD PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de FAVRAUD PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de FAVRAUD PASCAL

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Radiations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'Angoulême

  2. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGOULÊME

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2015-12-22 · Début d'activité : 2015-12-21

  1. création

    Date d'effet : 07 janvier 2016

Questions fréquentes sur FAVRAUD PASCAL

Quel est le numéro SIREN de FAVRAUD PASCAL ?

Le numéro SIREN de FAVRAUD PASCAL est 410 221 220. Le SIRET de son siège social est 410 221 220 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR34410221220.

Où se situe le siège social de FAVRAUD PASCAL ?

Le siège social de FAVRAUD PASCAL est situé 7 rue les Chabots, 16430 Balzac.

FAVRAUD PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, FAVRAUD PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 7 janvier 2016. Aucune date de radiation ne figure au registre.

FAVRAUD PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FAVRAUD PASCAL.

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