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FAVRE BERNARD

Active
Siren418 850 327Entrepreneur individuel01420 CORBONODCréée le 31 décembre 1986
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

FAVRE BERNARD est un entrepreneur individuel immatriculé le 31 décembre 1986 sous le numéro SIREN 418 850 327. Son siège social est situé 29 Che de la Brune, 01420 Corbonod. Son activité principale relève du code NAF 0121Z.

Fiche d'identité de FAVRE BERNARD

Dénomination
FAVRE BERNARD
SIREN
418 850 327
SIRET (siège)
418 850 327 00010
N° TVA intracommunautaire
FR92418850327Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 418 850 327
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0121Z
Date de création
31 décembre 1986
Siège social
29 CHE DE LA BRUNE, 01420, CORBONOD
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de FAVRE BERNARD

Culture de la vigne,Culture du tabac

Finances de FAVRE BERNARD

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de FAVRE BERNARD

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de FAVRE BERNARD

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 01420 CORBONODSiègeActif

    418 850 327 00010 · ouvert le 31 décembre 1986 · NAF 0121Z

Documents juridiques de FAVRE BERNARD

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de FAVRE BERNARD

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour FAVRE BERNARD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de FAVRE BERNARD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour FAVRE BERNARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de FAVRE BERNARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de FAVRE BERNARD

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 31 décembre 1986

Questions fréquentes sur FAVRE BERNARD

Quel est le numéro SIREN de FAVRE BERNARD ?

Le numéro SIREN de FAVRE BERNARD est 418 850 327. Le SIRET de son siège social est 418 850 327 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR92418850327.

Où se situe le siège social de FAVRE BERNARD ?

Le siège social de FAVRE BERNARD est situé 29 Che de la Brune, 01420 Corbonod.

FAVRE BERNARD est-elle toujours en activité ?

Oui, FAVRE BERNARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 31 décembre 1986. Aucune date de radiation ne figure au registre.

FAVRE BERNARD est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FAVRE BERNARD.