FAVRE BERNARD
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
FAVRE BERNARD est un entrepreneur individuel immatriculé le 31 décembre 1986 sous le numéro SIREN 418 850 327. Son siège social est situé 29 Che de la Brune, 01420 Corbonod. Son activité principale relève du code NAF 0121Z.
Fiche d'identité de FAVRE BERNARD
INSEE- Dénomination
- FAVRE BERNARD
- SIREN
- 418 850 327
- SIRET (siège)
- 418 850 327 00010
- N° TVA intracommunautaire
- FR92418850327Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 418 850 327
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0121Z
- Date de création
- 31 décembre 1986
- Siège social
- 29 CHE DE LA BRUNE, 01420, CORBONOD
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de FAVRE BERNARD
Culture de la vigne,Culture du tabac
Finances de FAVRE BERNARD
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de FAVRE BERNARD
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de FAVRE BERNARD
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 01420 CORBONODSiègeActif
418 850 327 00010 · ouvert le 31 décembre 1986 · NAF 0121Z
Documents juridiques de FAVRE BERNARD
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de FAVRE BERNARD
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour FAVRE BERNARD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de FAVRE BERNARD
Aucune procédure collective n'a été publiée pour FAVRE BERNARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de FAVRE BERNARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 716 entités, registre du 04 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de FAVRE BERNARD
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 31 décembre 1986
Questions fréquentes sur FAVRE BERNARD
Quel est le numéro SIREN de FAVRE BERNARD ?
Le numéro SIREN de FAVRE BERNARD est 418 850 327. Le SIRET de son siège social est 418 850 327 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR92418850327.
Où se situe le siège social de FAVRE BERNARD ?
Le siège social de FAVRE BERNARD est situé 29 Che de la Brune, 01420 Corbonod.
FAVRE BERNARD est-elle toujours en activité ?
Oui, FAVRE BERNARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 31 décembre 1986. Aucune date de radiation ne figure au registre.
FAVRE BERNARD est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FAVRE BERNARD.
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