CheckersProcédures

FAYARD PASCAL

Active
Siren404 889 578Entrepreneur individuel69790 PROPIERESCréée le 11 novembre 1989
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 404 889 578, FAYARD PASCAL est un entrepreneur individuel créé le 11 novembre 1989. Le siège social de l'entreprise se trouve Les Jolivets, 69790 Propieres. L'entreprise déclare le code NAF 0220Z comme activité principale.

Fiche d'identité de FAYARD PASCAL

Dénomination
FAYARD PASCAL
SIREN
404 889 578
SIRET (siège)
404 889 578 00013
N° TVA intracommunautaire
FR20404889578Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 404 889 578
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0220Z
Date de création
11 novembre 1989
Siège social
LES JOLIVETS, 69790, PROPIERES
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de FAYARD PASCAL

Culture de céréales (à  l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Finances de FAYARD PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de FAYARD PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de FAYARD PASCAL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 69790 PROPIERESSiègeActif

    404 889 578 00013 · ouvert le 11 novembre 1989 · NAF 0220Z

Documents juridiques de FAYARD PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de FAYARD PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour FAYARD PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de FAYARD PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour FAYARD PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de FAYARD PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de FAYARD PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 11 novembre 1989

Questions fréquentes sur FAYARD PASCAL

Quel est le numéro SIREN de FAYARD PASCAL ?

Le numéro SIREN de FAYARD PASCAL est 404 889 578. Le SIRET de son siège social est 404 889 578 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR20404889578.

Où se situe le siège social de FAYARD PASCAL ?

Le siège social de FAYARD PASCAL est situé Les Jolivets, 69790 Propieres.

FAYARD PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, FAYARD PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 11 novembre 1989. Aucune date de radiation ne figure au registre.

FAYARD PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FAYARD PASCAL.

Entreprises similaires

Même activité dans le département

Entreprises exploitation forestière

Toutes les entreprises avec le code NAF 0220Z

Entreprises à Propieres

Toutes les entreprises à Propieres