514 531 706
Active4778C · Autres commerces de détail spécialisés divers
Fiche d'identité de 514 531 706
INSEE- Dénomination
- 514 531 706
- SIREN
- 514 531 706
- SIRET (siège)
- 514 531 706 00059
- N° TVA intracommunautaire
- FR83514531706Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 514 531 706
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 4778C - Autres commerces de détail spécialisés divers
- Date de création
- 21 mai 2013
- Siège social
- SAINT-SAUVEUR
- Établissements
- 5
- Statut
- Active
Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.
Objet social de 514 531 706
FABRICATION D'ARTICLES DE BIJOUTERIE FANTAISIE ET ARTICLES SIMILAIRES
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Dirigeants et représentants de 514 531 706
INSEEDirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).
Établissements de 514 531 706
INSEE5 établissements, dont 2 en activité.
- SAINT-SAUVEURSiègeActif
514 531 706 00059 · ouvert le 01 mars 2021 · NAF 4778C
- VENDAYS-MONTALIVETActif
514 531 706 00042 · ouvert le 01 avril 2013 · NAF 4778C
- BATZ-SUR-MERFermé
514 531 706 00018 · ouvert le 15 septembre 2009 · NAF 3213Z
- SAINT-GEORGES-D'OLERONFermé
514 531 706 00026 · ouvert le 01 avril 2013 · NAF 3213Z
- SAINT-LAURENT-MEDOCFermé
514 531 706 00034 · ouvert le 01 avril 2013 · NAF 3213Z
Documents juridiques de 514 531 706
INPIConformité de 514 531 706
Aucune procédure collective n'a été publiée pour 514 531 706. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de 514 531 706 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 19 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 22 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 833 entités, registre du 19 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 22 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de 514 531 706
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- création
Date d'effet : 21 mai 2013
Marques déposées par 514 531 706
INPI514 531 706 est titulaire de 1 marque française déposée auprès de l'INPI. La protection couvre 3 classes de produits et services de la classification de Nice.
- Marque expiréeClaire Et Tralalères…
N° 3762404 · Déposée le 26 août 2010 · Marque verbale
Classes 14, 16, 18 · expirée le 26 août 2020
Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr
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