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FAYOLLE PASCAL

Active
Siren408 456 291Entrepreneur individuel90170 ETUEFFONTCréée le 15 juillet 1996
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 408 456 291, FAYOLLE PASCAL est un entrepreneur individuel créé le 15 juillet 1996. Elle est domiciliée 1 rue de Giromagny, 90170 Etueffont. Son activité principale relève du code NAF 8690E.

Fiche d'identité de FAYOLLE PASCAL

Dénomination
FAYOLLE PASCAL
SIREN
408 456 291
SIRET (siège)
408 456 291 00041
N° TVA intracommunautaire
FR89408456291Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 408 456 291
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 12 février 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
8690E
Date de création
15 juillet 1996
Siège social
1 RUE DE GIROMAGNY, 90170, ETUEFFONT
Établissements
4
Statut
Active

Objet social de FAYOLLE PASCAL

Activités des professionnels de la rééducation, de l’appareillage et des pédicures-podologues

Finances de FAYOLLE PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de FAYOLLE PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de FAYOLLE PASCAL

4 établissements, dont 1 en activité.

  • 90170 ETUEFFONTSiègeActif

    408 456 291 00041 · ouvert le 01 juin 2009 · NAF 8690E

  • 25400 EXINCOURTFermé

    408 456 291 00017 · ouvert le 15 juillet 1996 · NAF 851G

  • 90000 BELFORTFermé

    408 456 291 00025 · ouvert le 01 octobre 1996 · NAF 851G

  • 25420 BARTFermé

    408 456 291 00033 · ouvert le 01 août 1997 · NAF 8690E

Documents juridiques de FAYOLLE PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de FAYOLLE PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour FAYOLLE PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de FAYOLLE PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour FAYOLLE PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de FAYOLLE PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de FAYOLLE PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 15 juillet 1996

Questions fréquentes sur FAYOLLE PASCAL

Quel est le numéro SIREN de FAYOLLE PASCAL ?

Le numéro SIREN de FAYOLLE PASCAL est 408 456 291. Le SIRET de son siège social est 408 456 291 00041. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR89408456291.

Où se situe le siège social de FAYOLLE PASCAL ?

Le siège social de FAYOLLE PASCAL est situé 1 rue de Giromagny, 90170 Etueffont.

FAYOLLE PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, FAYOLLE PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 juillet 1996. Aucune date de radiation ne figure au registre.

FAYOLLE PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FAYOLLE PASCAL.

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