CheckersProcédures

FAYOLLE PASCAL

Active
Siren534 049 739Entrepreneur individuel69110 SAINTE-FOY-LES-LYONCréée le 15 mai 2011
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

FAYOLLE PASCAL est un entrepreneur individuel immatriculé le 15 mai 2011 sous le numéro SIREN 534 049 739. Elle est domiciliée 42 bd des Provinces, 69110 Sainte-Foy-les-Lyon. Elle est rattachée au code d'activité NAF 9003A.

Fiche d'identité de FAYOLLE PASCAL

Dénomination
FAYOLLE PASCAL
SIREN
534 049 739
SIRET (siège)
534 049 739 00012
N° TVA intracommunautaire
FR35534049739Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 534 049 739
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9003A
Date de création
15 mai 2011
Siège social
42 BD DES PROVINCES, 69110, SAINTE-FOY-LES-LYON
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de FAYOLLE PASCAL

Création artistique relevant des arts plastiques

Finances de FAYOLLE PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de FAYOLLE PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de FAYOLLE PASCAL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 69110 SAINTE-FOY-LES-LYONSiègeActif

    534 049 739 00012 · ouvert le 15 mai 2011 · NAF 9003A

Documents juridiques de FAYOLLE PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de FAYOLLE PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour FAYOLLE PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de FAYOLLE PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour FAYOLLE PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de FAYOLLE PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de FAYOLLE PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 15 mai 2011

Questions fréquentes sur FAYOLLE PASCAL

Quel est le numéro SIREN de FAYOLLE PASCAL ?

Le numéro SIREN de FAYOLLE PASCAL est 534 049 739. Le SIRET de son siège social est 534 049 739 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR35534049739.

Où se situe le siège social de FAYOLLE PASCAL ?

Le siège social de FAYOLLE PASCAL est situé 42 bd des Provinces, 69110 Sainte-Foy-les-Lyon.

FAYOLLE PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, FAYOLLE PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 mai 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.

FAYOLLE PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FAYOLLE PASCAL.

Entreprises similaires

Même activité à Sainte-Foy-les-Lyon

Entreprises création artistique relevant des arts plastiques

Toutes les entreprises avec le code NAF 9003A

Création artistique relevant des arts plastiques à Sainte-Foy-les-Lyon

Entreprises du même secteur à Sainte-Foy-les-Lyon

Entreprises à Sainte-Foy-les-Lyon

Toutes les entreprises à Sainte-Foy-les-Lyon