990 866 717
Active4332A · Travaux de menuiserie bois et PVC
Fiche d'identité de 990 866 717
INSEE- Dénomination
- 990 866 717
- SIREN
- 990 866 717
- SIRET (siège)
- 990 866 717 00012
- N° TVA intracommunautaire
- FR49990866717Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 990 866 717
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 09 septembre 2025
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 4332A - Travaux de menuiserie bois et PVC
- Date de création
- 09 septembre 2025
- Siège social
- Le Havre
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
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Objet social de 990 866 717
Montage des meubles et installation des cuisines aménagée
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Dirigeants et représentants de 990 866 717
INSEEDirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).
Établissements de 990 866 717
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- Le HavreSiègeActif
990 866 717 00012 · ouvert le 15 septembre 2025 · NAF 4332A
Documents juridiques de 990 866 717
INPI1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables sur data.inpi.fr : ils portent des données personnelles que nous ne diffusons pas.
Conformité de 990 866 717
Aucune procédure collective n'a été publiée pour 990 866 717. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de 990 866 717 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de 990 866 717
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 09 septembre 2025
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