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FEMEL PASCAL

Active
Siren383 629 136Entrepreneur individuel13820 ENSUES-LA-REDONNECréée le 01 novembre 1991
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

FEMEL PASCAL est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er novembre 1991 sous le numéro SIREN 383 629 136. Elle est domiciliée 10 All des Hirondelles, 13820 Ensues-la-Redonne. L'entreprise déclare le code NAF 6820A comme activité principale.

Fiche d'identité de FEMEL PASCAL

Dénomination
FEMEL PASCAL
SIREN
383 629 136
SIRET (siège)
383 629 136 00029
N° TVA intracommunautaire
FR74383629136Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 383 629 136
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 31 mars 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820A
Date de création
01 novembre 1991
Siège social
10 ALL DES HIRONDELLES, 13820, ENSUES-LA-REDONNE
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de FEMEL PASCAL

Location de logements

Finances de FEMEL PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de FEMEL PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de FEMEL PASCAL

3 établissements, dont 2 en activité.

  • 13820 ENSUES-LA-REDONNESiègeActif

    383 629 136 00029 · ouvert le 01 janvier 2010 · NAF 6820A

  • 13250 Saint-ChamasActif

    383 629 136 00037 · ouvert le 01 septembre 2024 · NAF 6820A

  • 13008 MARSEILLE 8Fermé

    383 629 136 00011 · ouvert le 01 janvier 1900 · NAF 522C

Documents juridiques de FEMEL PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de FEMEL PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour FEMEL PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de FEMEL PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour FEMEL PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de FEMEL PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de FEMEL PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 novembre 1991

Questions fréquentes sur FEMEL PASCAL

Quel est le numéro SIREN de FEMEL PASCAL ?

Le numéro SIREN de FEMEL PASCAL est 383 629 136. Le SIRET de son siège social est 383 629 136 00029. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR74383629136.

Où se situe le siège social de FEMEL PASCAL ?

Le siège social de FEMEL PASCAL est situé 10 All des Hirondelles, 13820 Ensues-la-Redonne.

FEMEL PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, FEMEL PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er novembre 1991. Aucune date de radiation ne figure au registre.

FEMEL PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FEMEL PASCAL.

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