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FEMELAT JEAN

Active
Siren401 045 596Entrepreneur individuel01500 AMBRONAYCréée le 29 mai 1995
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

FEMELAT JEAN est un entrepreneur individuel immatriculé le 29 mai 1995 sous le numéro SIREN 401 045 596. Le siège social de l'entreprise se trouve Le Genoud le Genoud, 01500 Ambronay. L'entreprise déclare le code NAF 0149Z comme activité principale.

Fiche d'identité de FEMELAT JEAN

Dénomination
FEMELAT JEAN
SIREN
401 045 596
SIRET (siège)
401 045 596 00012
N° TVA intracommunautaire
FR16401045596Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 401 045 596
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0149Z
Date de création
29 mai 1995
Siège social
LE GENOUD LE GENOUD, 01500, AMBRONAY
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de FEMELAT JEAN

Elevage d'autres animaux

Finances de FEMELAT JEAN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de FEMELAT JEAN

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de FEMELAT JEAN

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 01500 AMBRONAYSiègeActif

    401 045 596 00012 · ouvert le 15 mai 1995 · NAF 0149Z

Documents juridiques de FEMELAT JEAN

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de FEMELAT JEAN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour FEMELAT JEAN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de FEMELAT JEAN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour FEMELAT JEAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de FEMELAT JEAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de FEMELAT JEAN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 29 mai 1995

Questions fréquentes sur FEMELAT JEAN

Quel est le numéro SIREN de FEMELAT JEAN ?

Le numéro SIREN de FEMELAT JEAN est 401 045 596. Le SIRET de son siège social est 401 045 596 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR16401045596.

Où se situe le siège social de FEMELAT JEAN ?

Le siège social de FEMELAT JEAN est situé Le Genoud le Genoud, 01500 Ambronay.

FEMELAT JEAN est-elle toujours en activité ?

Oui, FEMELAT JEAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 29 mai 1995. Aucune date de radiation ne figure au registre.

FEMELAT JEAN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FEMELAT JEAN.

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