FENASSE GERARD
Active0121Z · Culture de la vigne
FENASSE GERARD est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er décembre 1986 sous le numéro SIREN 405 030 636. Son siège social est situé à Trausse (11160). Son activité principale est culture de la vigne (code NAF 0121Z).
Fiche d'identité de FENASSE GERARD
INSEE- Dénomination
- FENASSE GERARD
- SIREN
- 405 030 636
- SIRET (siège)
- 405 030 636 00014
- N° TVA intracommunautaire
- FR80405030636Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 405 030 636
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0121Z - Culture de la vigne
- Date de création
- 01 décembre 1986
- Siège social
- 11160, TRAUSSE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de FENASSE GERARD
Culture de la vigne
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Établissements de FENASSE GERARD
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 11160 TRAUSSESiègeActif
405 030 636 00014 · ouvert le 01 décembre 1986 · NAF 0121Z
Conformité de FENASSE GERARD
Aucune procédure collective n'a été publiée pour FENASSE GERARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de FENASSE GERARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de FENASSE GERARD
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 décembre 1986
Questions fréquentes sur FENASSE GERARD
Quel est le numéro SIREN de FENASSE GERARD ?
Le numéro SIREN de FENASSE GERARD est 405 030 636. Le SIRET de son siège social est 405 030 636 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR80405030636.
Où se situe le siège social de FENASSE GERARD ?
Le siège social de FENASSE GERARD est situé à Trausse (11160).
FENASSE GERARD est-elle toujours en activité ?
Oui, FENASSE GERARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er décembre 1986. Aucune date de radiation ne figure au registre.
FENASSE GERARD est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FENASSE GERARD.
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