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791 953 698

Active
Siren791 953 698Entrepreneur individuel ANCONECréée le 29 septembre 2023

3213Z · Fabrication d'articles de bijouterie fantaisie et articles similaires

Documents

Fiche d'identité de 791 953 698

Dénomination
791 953 698
SIREN
791 953 698
SIRET (siège)
791 953 698 00028
N° TVA intracommunautaire
FR45791953698Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 791 953 698
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 04 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
3213Z - Fabrication d'articles de bijouterie fantaisie et articles similaires
Date de création
29 septembre 2023
Siège social
ANCONE
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de 791 953 698

fabrication de bijoux fantaisie

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Dirigeants et représentants de 791 953 698

Dirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).

Établissements de 791 953 698

1 établissement, dont 1 en activité.

  • ANCONESiègeActif

    791 953 698 00028 · ouvert le 12 août 2023 · NAF 3213Z

Documents juridiques de 791 953 698

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables sur data.inpi.fr : ils portent des données personnelles que nous ne diffusons pas.

Dépôt du 12 août 2023

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Conformité de 791 953 698

Aucune procédure collective n'a été publiée pour 791 953 698. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de 791 953 698 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de 791 953 698

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 29 septembre 2023