FENOUILLAT PASCAL

Active

Siren383 316 304Entrepreneur individuel16360 CHANTILLACCréée le 01 octobre 1991

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

FENOUILLAT PASCAL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er octobre 1991, identifié par le SIREN 383 316 304. Le siège social de l'entreprise se trouve La Brune, 16360 Chantillac. Son activité principale relève du code NAF 0150Z.

Fiche d'identité de FENOUILLAT PASCAL

INSEE

Dénomination: FENOUILLAT PASCAL
SIREN: 383 316 304
SIRET (siège): 383 316 304 00013
N° TVA intracommunautaire: FR53383316304Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 383 316 304
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 0150Z
Date de création: 01 octobre 1991
Siège social: LA BRUNE, 16360, CHANTILLAC
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de FENOUILLAT PASCAL

Elevage d'ovins et de caprins,Culture de la vigne,Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Finances de FENOUILLAT PASCAL

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de FENOUILLAT PASCAL

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de FENOUILLAT PASCAL

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

16360 CHANTILLACSiègeActif
383 316 304 00013 · ouvert le 31 décembre 1991 · NAF 0150Z

Documents juridiques de FENOUILLAT PASCAL

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de FENOUILLAT PASCAL

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour FENOUILLAT PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de FENOUILLAT PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour FENOUILLAT PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de FENOUILLAT PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de FENOUILLAT PASCAL

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

05 juillet 2024création
Date d'effet : 01 octobre 1991

Questions fréquentes sur FENOUILLAT PASCAL

Quel est le numéro SIREN de FENOUILLAT PASCAL ?

Le numéro SIREN de FENOUILLAT PASCAL est 383 316 304. Le SIRET de son siège social est 383 316 304 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR53383316304.

Où se situe le siège social de FENOUILLAT PASCAL ?

Le siège social de FENOUILLAT PASCAL est situé La Brune, 16360 Chantillac.