FENOUILLET DANIEL

Active

Siren412 956 161Entrepreneur individuel06500 MENTONCréée le 31 décembre 1982

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

FENOUILLET DANIEL est un entrepreneur individuel immatriculé le 31 décembre 1982 sous le numéro SIREN 412 956 161. Son siège social est situé 21 bd de Garavan, 06500 Menton. L'entreprise déclare le code NAF 011A comme activité principale.

Fiche d'identité de FENOUILLET DANIEL

INSEE

Dénomination: FENOUILLET DANIEL
SIREN: 412 956 161
SIRET (siège): 412 956 161 00019
N° TVA intracommunautaire: FR15412956161Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 412 956 161
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 011A
Date de création: 31 décembre 1982
Siège social: 21 BD DE GARAVAN, 06500, MENTON
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de FENOUILLET DANIEL

Activité déduite de la reconstitution des données. Il vous est demandé de la reformuler.

Finances de FENOUILLET DANIEL

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de FENOUILLET DANIEL

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de FENOUILLET DANIEL

INSEE

1 établissement, dont 0 en activité.

06500 MENTONSiègeFermé
412 956 161 00019 · ouvert le 31 décembre 1982 · NAF 011A

Documents juridiques de FENOUILLET DANIEL

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de FENOUILLET DANIEL

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour FENOUILLET DANIEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de FENOUILLET DANIEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour FENOUILLET DANIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de FENOUILLET DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de FENOUILLET DANIEL

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

05 juillet 2024création
Date d'effet : 31 décembre 1982

Questions fréquentes sur FENOUILLET DANIEL

Quel est le numéro SIREN de FENOUILLET DANIEL ?

Le numéro SIREN de FENOUILLET DANIEL est 412 956 161. Le SIRET de son siège social est 412 956 161 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR15412956161.

Où se situe le siège social de FENOUILLET DANIEL ?

Le siège social de FENOUILLET DANIEL est situé 21 bd de Garavan, 06500 Menton.