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FERACCI GABRIEL

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Siren518 215 660Entrepreneur individuel59216 SARS-POTERIESCréée le 05 décembre 2009
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 518 215 660, FERACCI GABRIEL est un entrepreneur individuel créé le 5 décembre 2009. Son siège social est situé 11 rue du General de Gaulle, 59216 Sars-Poteries. Son activité principale relève du code NAF 9003A.

Fiche d'identité de FERACCI GABRIEL

Dénomination
FERACCI GABRIEL
SIREN
518 215 660
SIRET (siège)
518 215 660 00037
N° TVA intracommunautaire
FR56518215660Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 518 215 660
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9003A
Date de création
05 décembre 2009
Siège social
11 RUE DU GENERAL DE GAULLE, 59216, SARS-POTERIES
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de FERACCI GABRIEL

Création artistique relevant des arts plastiques

Finances de FERACCI GABRIEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de FERACCI GABRIEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de FERACCI GABRIEL

3 établissements, dont 1 en activité.

  • 59216 SARS-POTERIESSiègeActif

    518 215 660 00037 · ouvert le 01 novembre 2017 · NAF 9003A

  • 83100 TOULONFermé

    518 215 660 00011 · ouvert le 05 décembre 2009 · NAF 9609Z

  • 69007 LYONFermé

    518 215 660 00029 · ouvert le 01 septembre 2016 · NAF 9003A

Documents juridiques de FERACCI GABRIEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de FERACCI GABRIEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour FERACCI GABRIEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de FERACCI GABRIEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour FERACCI GABRIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de FERACCI GABRIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de FERACCI GABRIEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 05 décembre 2009

Questions fréquentes sur FERACCI GABRIEL

Quel est le numéro SIREN de FERACCI GABRIEL ?

Le numéro SIREN de FERACCI GABRIEL est 518 215 660. Le SIRET de son siège social est 518 215 660 00037. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR56518215660.

Où se situe le siège social de FERACCI GABRIEL ?

Le siège social de FERACCI GABRIEL est situé 11 rue du General de Gaulle, 59216 Sars-Poteries.

FERACCI GABRIEL est-elle toujours en activité ?

Oui, FERACCI GABRIEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 5 décembre 2009. Aucune date de radiation ne figure au registre.

FERACCI GABRIEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FERACCI GABRIEL.

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