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FERCHAUD PASCAL

Active
Siren504 279 787Entrepreneur individuel09120 VARILHESCréée le 01 mai 2008
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

FERCHAUD PASCAL est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er mai 2008 sous le numéro SIREN 504 279 787. Elle est domiciliée 40 rue des Bassins-Laborie, 09120 Varilhes. Elle est rattachée au code d'activité NAF 9003A.

Fiche d'identité de FERCHAUD PASCAL

Dénomination
FERCHAUD PASCAL
SIREN
504 279 787
SIRET (siège)
504 279 787 00031
N° TVA intracommunautaire
FR19504279787Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 504 279 787
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9003A
Date de création
01 mai 2008
Siège social
40 RUE DES BASSINS-LABORIE, 09120, VARILHES
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de FERCHAUD PASCAL

Création artistique relevant des arts plastiques

Finances de FERCHAUD PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de FERCHAUD PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de FERCHAUD PASCAL

3 établissements, dont 1 en activité.

  • 09120 VARILHESSiègeActif

    504 279 787 00031 · ouvert le 01 septembre 2013 · NAF 9003A

  • 31770 COLOMIERSFermé

    504 279 787 00015 · ouvert le 01 mai 2008 · NAF 9003A

  • 09120 SAINT-FELIX-DE-RIEUTORDFermé

    504 279 787 00023 · ouvert le 13 octobre 2011 · NAF 9003A

Documents juridiques de FERCHAUD PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de FERCHAUD PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour FERCHAUD PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de FERCHAUD PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour FERCHAUD PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de FERCHAUD PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de FERCHAUD PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 mai 2008

Questions fréquentes sur FERCHAUD PASCAL

Quel est le numéro SIREN de FERCHAUD PASCAL ?

Le numéro SIREN de FERCHAUD PASCAL est 504 279 787. Le SIRET de son siège social est 504 279 787 00031. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR19504279787.

Où se situe le siège social de FERCHAUD PASCAL ?

Le siège social de FERCHAUD PASCAL est situé 40 rue des Bassins-Laborie, 09120 Varilhes.

FERCHAUD PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, FERCHAUD PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er mai 2008. Aucune date de radiation ne figure au registre.

FERCHAUD PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FERCHAUD PASCAL.

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