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FERCHAUT PASCAL

Active
Siren390 471 456Entrepreneur individuel69290 CRAPONNECréée le 01 novembre 1992
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 390 471 456, FERCHAUT PASCAL est un entrepreneur individuel créé le 1er novembre 1992. Son siège social est situé 9 All des Saules C/ Mle Makaroff, 69290 Craponne. Elle est rattachée au code d'activité NAF 4618Z.

Fiche d'identité de FERCHAUT PASCAL

Dénomination
FERCHAUT PASCAL
SIREN
390 471 456
SIRET (siège)
390 471 456 00058
N° TVA intracommunautaire
FR88390471456Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 390 471 456
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4618Z
Date de création
01 novembre 1992
Siège social
9 ALL DES SAULES C/ MLE MAKAROFF, 69290, CRAPONNE
Établissements
6
Statut
Active

Objet social de FERCHAUT PASCAL

Intermédiaires spécialisés dans le commerce d'autres produits spécifiques

Finances de FERCHAUT PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de FERCHAUT PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de FERCHAUT PASCAL

6 établissements, dont 2 en activité.

  • 69290 CRAPONNESiègeActif

    390 471 456 00058 · ouvert le 31 décembre 2004 · NAF 4618Z

  • 13005 MARSEILLEActif

    390 471 456 00066 · ouvert le 01 décembre 2009 · NAF 4618Z

  • 13600 LA CIOTATFermé

    390 471 456 00017 · ouvert le 01 novembre 1992 · NAF 511R

  • 69100 VILLEURBANNEFermé

    390 471 456 00025 · ouvert le 24 juin 1996 · NAF 741J

  • 69007 LYONFermé

    390 471 456 00033 · ouvert le 08 décembre 1997 · NAF 741J

  • 69005 LYONFermé

    390 471 456 00041 · ouvert le 15 mai 2002 · NAF 4618Z

Documents juridiques de FERCHAUT PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de FERCHAUT PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour FERCHAUT PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de FERCHAUT PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour FERCHAUT PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de FERCHAUT PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de FERCHAUT PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 novembre 1992

Questions fréquentes sur FERCHAUT PASCAL

Quel est le numéro SIREN de FERCHAUT PASCAL ?

Le numéro SIREN de FERCHAUT PASCAL est 390 471 456. Le SIRET de son siège social est 390 471 456 00058. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR88390471456.

Où se situe le siège social de FERCHAUT PASCAL ?

Le siège social de FERCHAUT PASCAL est situé 9 All des Saules C/ Mle Makaroff, 69290 Craponne.

FERCHAUT PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, FERCHAUT PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er novembre 1992. Aucune date de radiation ne figure au registre.

FERCHAUT PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FERCHAUT PASCAL.

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