FERKOUS CHAOUCH KAMEL

Active

Siren940 766 454Entrepreneur individuel31140 Saint-AlbanCréée le 12 février 2025

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 940 766 454, FERKOUS CHAOUCH KAMEL est un entrepreneur individuel créé le 12 février 2025. Elle est domiciliée 2 B RUE de Lespinasse Apt B07, 31140 Saint-Alban. Elle est rattachée au code d'activité NAF 4932Z.

Fiche d'identité de FERKOUS CHAOUCH KAMEL

INSEE

Dénomination: FERKOUS CHAOUCH KAMEL
SIREN: 940 766 454
SIRET (siège): 940 766 454 00018
N° TVA intracommunautaire: FR81940766454Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 940 766 454
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 12 février 2025
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 4932Z
Date de création: 12 février 2025
Siège social: 2 B RUE de Lespinasse Apt B07, 31140, Saint-Alban
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de FERKOUS CHAOUCH KAMEL

VTC

Finances de FERKOUS CHAOUCH KAMEL

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de FERKOUS CHAOUCH KAMEL

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de FERKOUS CHAOUCH KAMEL

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

31140 Saint-AlbanSiègeActif
940 766 454 00018 · ouvert le 10 mars 2025 · NAF 4932Z

Documents juridiques de FERKOUS CHAOUCH KAMEL

INPI

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 11 février 2025

Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Comptes annuels de FERKOUS CHAOUCH KAMEL

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour FERKOUS CHAOUCH KAMEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de FERKOUS CHAOUCH KAMEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour FERKOUS CHAOUCH KAMEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de FERKOUS CHAOUCH KAMEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de FERKOUS CHAOUCH KAMEL

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

12 février 2025création
Date d'effet : 12 février 2025

Questions fréquentes sur FERKOUS CHAOUCH KAMEL

Quel est le numéro SIREN de FERKOUS CHAOUCH KAMEL ?

Le numéro SIREN de FERKOUS CHAOUCH KAMEL est 940 766 454. Le SIRET de son siège social est 940 766 454 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR81940766454.

Où se situe le siège social de FERKOUS CHAOUCH KAMEL ?

Le siège social de FERKOUS CHAOUCH KAMEL est situé 2 B RUE de Lespinasse Apt B07, 31140 Saint-Alban.