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994 976 033

Active
Siren994 976 033Entrepreneur individuel IvilleCréée le 11 décembre 2025

0149Z · Élevage d'autres animaux

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

Fiche d'identité de 994 976 033

Dénomination
994 976 033
SIREN
994 976 033
SIRET (siège)
994 976 033 00013
N° TVA intracommunautaire
FR73994976033Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 994 976 033
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 11 décembre 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0149Z - Élevage d'autres animaux
Date de création
11 décembre 2025
Siège social
Iville
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de 994 976 033

apiculture de loisir

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Dirigeants et représentants de 994 976 033

Dirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).

Établissements de 994 976 033

1 établissement, dont 1 en activité.

  • IvilleSiègeActif

    994 976 033 00013 · ouvert le 10 décembre 2025 · NAF 0149Z

Conformité de 994 976 033

Aucune procédure collective n'a été publiée pour 994 976 033. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de 994 976 033 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de 994 976 033

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 11 décembre 2025

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