Checkers

FERME DE BELLEVUE

Active
Siren535 006 076Société civile56350 SAINT-JEAN-LA-POTERIECréée le 10 octobre 2011

0147Z · Élevage de volailles

Documents

FERME DE BELLEVUE est une société civile immatriculée le 10 octobre 2011 sous le numéro SIREN 535 006 076. Son siège social est situé Bellevue, 56350 Saint-Jean-la-Poterie. Elle exerce une activité de élevage de volailles (code NAF 0147Z). La direction est assurée par OLIVIER NIOL en qualité de gérant.

Fiche d'identité de FERME DE BELLEVUE

Dénomination
FERME DE BELLEVUE
SIREN
535 006 076
SIRET (siège)
535 006 076 00017
N° TVA intracommunautaire
FR77535006076Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 535 006 076
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Code NAF / APE
0147Z - Élevage de volailles
Date de création
10 octobre 2011
Siège social
BELLEVUE , 56350, SAINT-JEAN-LA-POTERIE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de FERME DE BELLEVUE

Exploitation de biens agricoles

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de FERME DE BELLEVUE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de FERME DE BELLEVUE

ON

OLIVIER NIOL

Gérant

Depuis la création (10 octobre 2011) · 15 ans

BR

BEATRICE ROUE

Gérant

Depuis la création (10 octobre 2011) · 15 ans

Établissements de FERME DE BELLEVUE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 56350 SAINT-JEAN-LA-POTERIESiègeActif

    535 006 076 00017 · ouvert le 01 août 2011 · NAF 0147Z

Documents juridiques de FERME DE BELLEVUE

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 10 octobre 2011

  • Acte

Conformité de FERME DE BELLEVUE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour FERME DE BELLEVUE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

2 décisions de justice publiées en open data mentionnent FERME DE BELLEVUE. Elles s'échelonnent de 1993 à 2001. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de FERME DE BELLEVUE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de FERME DE BELLEVUE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 10 octobre 2011

Questions fréquentes sur FERME DE BELLEVUE

Quel est le numéro SIREN de FERME DE BELLEVUE ?

Le numéro SIREN de FERME DE BELLEVUE est 535 006 076. Le SIRET de son siège social est 535 006 076 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR77535006076.

Qui dirige FERME DE BELLEVUE ?

FERME DE BELLEVUE est dirigée par OLIVIER NIOL, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de FERME DE BELLEVUE ?

Le siège social de FERME DE BELLEVUE est situé Bellevue, 56350 Saint-Jean-la-Poterie.

FERME DE BELLEVUE est-elle toujours en activité ?

Oui, FERME DE BELLEVUE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 10 octobre 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.

FERME DE BELLEVUE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FERME DE BELLEVUE.