FERME DE COURSON
Active0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
- Capital social
- 90,0 k€
Enregistrée sous le numéro SIREN 508 767 365, FERME DE COURSON est une société civile créée le 30 octobre 2008. Le siège social de l'entreprise se trouve DOM Domaine de Courson, 91680 Courson-Monteloup. FERME DE COURSON relève du secteur culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z). Elle est dirigée par OLIVIER DE NERVAUX DE MEZIERES DE LOYS, gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de FERME DE COURSON
INSEE- Dénomination
- FERME DE COURSON
- SIREN
- 508 767 365
- SIRET (siège)
- 508 767 365 00010
- N° TVA intracommunautaire
- FR26508767365Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 508 767 365
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 01 juillet 2024
- Forme juridique
- Société civile d'exploitation agricole
- Capital social
- 90 000 €
- Code NAF / APE
- 0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
- Date de création
- 30 octobre 2008
- Siège social
- DOM Domaine de Courson , 91680, Courson-Monteloup
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de FERME DE COURSON
Polyculture grandes cultures
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Finances de FERME DE COURSON
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de FERME DE COURSON
INSEEBODACCOLIVIER DE NERVAUX DE MEZIERES DE LOYS
Gérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (30 octobre 2008) · 18 ans
Associé indéfiniment responsable
En poste depuis janvier 2018 · 8 ans · d'après l'annonce BODACC du 18 janvier 2018
HELENE DE NERVAUX DE MEZIERES DE LOYS
Associé indéfiniment responsable
ALBAN DE NERVAUX DE MEZIERES DE LOYS
Associé indéfiniment responsable
En poste depuis janvier 2018 · 8 ans · d'après l'annonce BODACC du 18 janvier 2018
Gérant et associé indéfiniment responsable
En poste depuis mai 2024 · 2 ans · d'après l'annonce BODACC du 07 mai 2024
Anciens dirigeants (1)
Hélè Béatrice en fonction le 16 Juillet 2012 DE NERVAUX DE MEZIERES DE LOYS
Associé · de janvier 2018 à mai 2024
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de FERME DE COURSON
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 91680 Courson-MonteloupSiègeActif
508 767 365 00010 · ouvert le 01 septembre 2008 · NAF 0111Z
Documents juridiques de FERME DE COURSON
INPI10 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Dépôt du -
- Contrat de groupement s’il est établi par acte authentique, ou un original du contrat timbré et enregistré par la recette des impôts, paraphé, daté et signé par tous les membres en personne ou par leurs mandataires, si le contrat est établi par acte sous seing privé. Le(s) pouvoir(s) pour la signature du contrat est(sont) déposé(s) en un exemplaire original.
Dépôt du -
- Contrat de groupement s’il est établi par acte authentique, ou un original du contrat timbré et enregistré par la recette des impôts, paraphé, daté et signé par tous les membres en personne ou par leurs mandataires, si le contrat est établi par acte sous seing privé. Le(s) pouvoir(s) pour la signature du contrat est(sont) déposé(s) en un exemplaire original.
Conformité de FERME DE COURSON
Aucune procédure collective n'a été publiée pour FERME DE COURSON. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant FERME DE COURSON n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de FERME DE COURSON n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 19 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 22 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 833 entités, registre du 19 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 22 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de FERME DE COURSON
BODACC6 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce d'Evry
Gérant, Associé : MARCHE Hugues, Vincent, Lucien ; Gérant, Associé : DE NERVAUX DE MEZIERES DE LOYS Olivier Maurice Henri Marie
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVRY
Gérant Associé : DE NERVAUX DE MEZIERES DE LOYS Olivier Maurice Henri Marie modification le 16 Juillet 2012 ; Associé : RITTER DE ZAHONY Piéro Gilbert Antoine en fonction le 16 Juillet 2012 ; Associé : DE NERVAUX DE MEZIERES DE LOYS Hélène Andrée Béatrice en fonction le 16 Juillet 2012 ; Associé : DE NERVAUX DE MEZIERES DE LOYS Alban Roland Michel modification le 16 Janvier 2018
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ÉVRY
Gérant Associé : DE NERVAUX DE MEZIERES DE LOYS Olivier Maurice Henri Marie modification le 16 Juillet 2012 Associé : RITTER DE ZAHONY Piéro Gilbert Antoine en fonction le 16 Juillet 2012 Associé : DE NERVAUX DE MEZIERES DE LOYS Hélène Andrée Béatrice en fonction le 16 Juillet 2012 Gérant Associé : DE NERVAUX DE MEZIERES DE LOYS Alban Roland Michel en fonction le 07 Février 2014
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ÉVRY
Associé gérant : DE NERVAUX DE MEZIERES DE LOYS Olivier Maurice Henri Marie modification le 16 Juillet 2012 Associé : RITTER DE ZAHONY Piéro Gilbert Antoine en fonction le 16 Juillet 2012 Associé : DE NERVAUX DE MEZIERES DE LOYS Hélène Andrée Béatrice en fonction le 16 Juillet 2012
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVRY
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVRY
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2008-09-01
- création
Date d'effet : 30 octobre 2008
Questions fréquentes sur FERME DE COURSON
Quel est le numéro SIREN de FERME DE COURSON ?
Le numéro SIREN de FERME DE COURSON est 508 767 365. Le SIRET de son siège social est 508 767 365 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR26508767365.
Qui dirige FERME DE COURSON ?
FERME DE COURSON est dirigée par OLIVIER DE NERVAUX DE MEZIERES DE LOYS, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 5 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de FERME DE COURSON ?
Le siège social de FERME DE COURSON est situé DOM Domaine de Courson, 91680 Courson-Monteloup.
FERME DE COURSON est-elle toujours en activité ?
Oui, FERME DE COURSON est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 30 octobre 2008. Aucune date de radiation ne figure au registre.
FERME DE COURSON est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FERME DE COURSON.
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Entreprises culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Toutes les entreprises avec le code NAF 0111Z
Entreprises à Courson-Monteloup
Toutes les entreprises à Courson-Monteloup
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