FERME DE LA NOUE
Active0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
- Capital social
- 45,0 k€
FERME DE LA NOUE est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er août 1989, identifiée par le SIREN 780 313 151. Elle est domiciliée Lieudit le Pommereau, 10100 Saint-Hilaire-sous-Romilly. Elle exerce une activité de culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z). La direction est assurée par CHARLES BOUREL en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de FERME DE LA NOUE
INSEE- Dénomination
- FERME DE LA NOUE
- SIREN
- 780 313 151
- SIRET (siège)
- 780 313 151 00026
- N° TVA intracommunautaire
- FR53780313151Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 780 313 151
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile d'exploitation agricole
- Capital social
- 45 000 €
- Code NAF / APE
- 0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
- Date de création
- 01 août 1989
- Siège social
- LIEUDIT LE POMMEREAU, 10100, SAINT-HILAIRE-SOUS-ROMILLY
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de FERME DE LA NOUE
Polyculture
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Finances de FERME DE LA NOUE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de FERME DE LA NOUE
INSEEBODACCGérant et associé indéfiniment responsable
Gérant et associé indéfiniment responsable
En poste depuis mars 2013 · 13 ans · d'après l'annonce BODACC du 13 mars 2013
Anciens dirigeants (1)
Michel, Jean-Marie, Fernand Gérant BOUREL
Gérant, Associé · de mars 2013 à mars 2013
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de FERME DE LA NOUE
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 10100 SAINT-HILAIRE-SOUS-ROMILLYSiègeActif
780 313 151 00026 · ouvert le 01 juillet 1989 · NAF 0111Z
- 10100 GELANNESFermé
780 313 151 00018 · NAF 0111Z
Documents juridiques de FERME DE LA NOUE
INPI11 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Conformité de FERME DE LA NOUE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour FERME DE LA NOUE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant FERME DE LA NOUE n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de FERME DE LA NOUE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de FERME DE LA NOUE
BODACC4 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TROYES
Gérant, Associé indéfiniment responsable : BOUREL Robin, François Gérant, Associé indéfiniment responsable : BOUREL Charles, Clément
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TROYES
Gérant, Associé : BOUREL Michel, Jean-Marie, Fernand Gérant, Associé : BOUREL Robin, François
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TROYES
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TROYES
- création
Date d'effet : 01 août 1989
Questions fréquentes sur FERME DE LA NOUE
Quel est le numéro SIREN de FERME DE LA NOUE ?
Le numéro SIREN de FERME DE LA NOUE est 780 313 151. Le SIRET de son siège social est 780 313 151 00026. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR53780313151.
Qui dirige FERME DE LA NOUE ?
FERME DE LA NOUE est dirigée par CHARLES BOUREL, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de FERME DE LA NOUE ?
Le siège social de FERME DE LA NOUE est situé Lieudit le Pommereau, 10100 Saint-Hilaire-sous-Romilly.
FERME DE LA NOUE est-elle toujours en activité ?
Oui, FERME DE LA NOUE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er août 1989. Aucune date de radiation ne figure au registre.
FERME DE LA NOUE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FERME DE LA NOUE.
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