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FERME DE LA NOUE

Active
Siren780 313 151Société civile10100 SAINT-HILAIRE-SOUS-ROMILLYCréée le 01 août 1989

0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Documents
Capital social
45,0 k€

FERME DE LA NOUE est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er août 1989, identifiée par le SIREN 780 313 151. Elle est domiciliée Lieudit le Pommereau, 10100 Saint-Hilaire-sous-Romilly. Elle exerce une activité de culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z). La direction est assurée par CHARLES BOUREL en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de FERME DE LA NOUE

Dénomination
FERME DE LA NOUE
SIREN
780 313 151
SIRET (siège)
780 313 151 00026
N° TVA intracommunautaire
FR53780313151Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 780 313 151
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile d'exploitation agricole
Capital social
45 000 €
Code NAF / APE
0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Date de création
01 août 1989
Siège social
LIEUDIT LE POMMEREAU, 10100, SAINT-HILAIRE-SOUS-ROMILLY
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de FERME DE LA NOUE

Polyculture

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Finances de FERME DE LA NOUE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de FERME DE LA NOUE

CB

CHARLES BOUREL

Gérant et associé indéfiniment responsable

RB

ROBIN BOUREL

Gérant et associé indéfiniment responsable

En poste depuis mars 2013 · 13 ans · d'après l'annonce BODACC du 13 mars 2013

Anciens dirigeants (1)

MB

Michel, Jean-Marie, Fernand Gérant BOUREL

Gérant, Associé · de mars 2013 à mars 2013

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de FERME DE LA NOUE

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 10100 SAINT-HILAIRE-SOUS-ROMILLYSiègeActif

    780 313 151 00026 · ouvert le 01 juillet 1989 · NAF 0111Z

  • 10100 GELANNESFermé

    780 313 151 00018 · NAF 0111Z

Documents juridiques de FERME DE LA NOUE

11 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 02 mai 2024

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 28 février 2013

  • Acte

Dépôt du 18 février 2013

  • Acte

Dépôt du 15 février 2012

  • Acte

Dépôt du 15 février 2012

  • Acte

Dépôt du 15 février 2012

  • Acte

Dépôt du 15 février 2012

  • Acte

Dépôt du 10 juin 2010

  • Acte

Dépôt du 10 juin 2010

  • Acte

Dépôt du 07 mars 2007

  • Acte

Dépôt du 11 décembre 1996

  • Acte

Conformité de FERME DE LA NOUE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour FERME DE LA NOUE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant FERME DE LA NOUE n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de FERME DE LA NOUE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de FERME DE LA NOUE

4 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TROYES

    Gérant, Associé indéfiniment responsable : BOUREL Robin, François Gérant, Associé indéfiniment responsable : BOUREL Charles, Clément

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TROYES

    Gérant, Associé : BOUREL Michel, Jean-Marie, Fernand Gérant, Associé : BOUREL Robin, François

  3. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TROYES

  4. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TROYES

  1. création

    Date d'effet : 01 août 1989

Questions fréquentes sur FERME DE LA NOUE

Quel est le numéro SIREN de FERME DE LA NOUE ?

Le numéro SIREN de FERME DE LA NOUE est 780 313 151. Le SIRET de son siège social est 780 313 151 00026. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR53780313151.

Qui dirige FERME DE LA NOUE ?

FERME DE LA NOUE est dirigée par CHARLES BOUREL, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de FERME DE LA NOUE ?

Le siège social de FERME DE LA NOUE est situé Lieudit le Pommereau, 10100 Saint-Hilaire-sous-Romilly.

FERME DE LA NOUE est-elle toujours en activité ?

Oui, FERME DE LA NOUE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er août 1989. Aucune date de radiation ne figure au registre.

FERME DE LA NOUE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FERME DE LA NOUE.

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