Checkers

FERME DU TRAMWAY

Active
Siren750 910 150Société civile67920 SUNDHOUSECréée le 13 avril 2012

0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Documents
Capital social
136 k€

FERME DU TRAMWAY est une société civile immatriculée le 13 avril 2012 sous le numéro SIREN 750 910 150. Son siège social est situé 14 rue du Tramway, 67920 Sundhouse. Son activité principale est culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z). Elle est dirigée par CESAR LEONHART, gérant.

Fiche d'identité de FERME DU TRAMWAY

Dénomination
FERME DU TRAMWAY
SIREN
750 910 150
SIRET (siège)
750 910 150 00010
N° TVA intracommunautaire
FR37750910150Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 750 910 150
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
Capital social
135 600 €
Code NAF / APE
0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Date de création
13 avril 2012
Siège social
14 RUE DU TRAMWAY , 67920, SUNDHOUSE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de FERME DU TRAMWAY

L'Exploitation et la gestion de biens agricoles. Polyculture ( céréales, maïs, betteraves sucrières)

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de FERME DU TRAMWAY

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de FERME DU TRAMWAY

CL

CESAR LEONHART

Gérant

Depuis la création (13 avril 2012) · 14 ans

Anciens dirigeants (1)

L

LEONHART

gérant, associé · de avril 2012 à mai 2022

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de FERME DU TRAMWAY

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 67920 SUNDHOUSESiègeActif

    750 910 150 00010 · ouvert le 15 mars 2012 · NAF 0111Z

Documents juridiques de FERME DU TRAMWAY

4 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 20 avril 2022

  • Acte

Dépôt du 21 septembre 2016

  • Acte

Dépôt du 30 avril 2012

  • Acte

Dépôt du 30 avril 2012

  • Acte

Conformité de FERME DU TRAMWAY

Aucune procédure collective n'a été publiée pour FERME DU TRAMWAY. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant FERME DU TRAMWAY n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de FERME DU TRAMWAY n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de FERME DU TRAMWAY

3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal d'Instance de Colmar

    Transformation d'un GAEC · Immatriculée le 2012-04-30 · Début d'activité : 2012-03-15

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE COLMAR

    gérant, associé : LEONHART (César)

  3. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE COLMAR

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2012-03-15

  1. création

    Date d'effet : 13 avril 2012

Questions fréquentes sur FERME DU TRAMWAY

Quel est le numéro SIREN de FERME DU TRAMWAY ?

Le numéro SIREN de FERME DU TRAMWAY est 750 910 150. Le SIRET de son siège social est 750 910 150 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR37750910150.

Qui dirige FERME DU TRAMWAY ?

FERME DU TRAMWAY est dirigée par CESAR LEONHART, gérant.

Où se situe le siège social de FERME DU TRAMWAY ?

Le siège social de FERME DU TRAMWAY est situé 14 rue du Tramway, 67920 Sundhouse.

FERME DU TRAMWAY est-elle toujours en activité ?

Oui, FERME DU TRAMWAY est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 13 avril 2012. Aucune date de radiation ne figure au registre.

FERME DU TRAMWAY est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FERME DU TRAMWAY.

Entreprises similaires

Même activité (culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses), en France

Exportez toutes les entreprises « Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses » du Bas-Rhin en Excel ou CSV, à 2,5 c la ligne (dégressif), après les avoir filtrées par taille, date de création ou chiffre d’affaires. Aperçu gratuit de 10 lignes.

Voir et exporter

Ces données dans vos outils : API des entreprises, compatible avec celle de Pappers et 6 fois moins chère, ou directement dans Claude et ChatGPT avec le serveur MCP.