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FERME EQUESTRE CAVALIBRE

Active
Siren521 592 212Société civile21610 LICEY-SUR-VINGEANNECréée le 13 avril 2010

0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Documents
Capital social
120 k€

FERME EQUESTRE CAVALIBRE est une société civile immatriculée le 13 avril 2010 sous le numéro SIREN 521 592 212. Le siège social de l'entreprise se trouve 2 rue de Brunehaut, 21610 Licey-sur-Vingeanne. Son activité principale est culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z). Elle est dirigée par FANNY COUTURIER, gérant.

Fiche d'identité de FERME EQUESTRE CAVALIBRE

Dénomination
FERME EQUESTRE CAVALIBRE
SIREN
521 592 212
SIRET (siège)
521 592 212 00026
N° TVA intracommunautaire
FR02521592212Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 521 592 212
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
Capital social
120 100 €
Code NAF / APE
0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Date de création
13 avril 2010
Siège social
2 RUE DE BRUNEHAUT, 21610, LICEY-SUR-VINGEANNE
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de FERME EQUESTRE CAVALIBRE

polyculture et centre équestre

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Finances de FERME EQUESTRE CAVALIBRE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de FERME EQUESTRE CAVALIBRE

FC

FANNY COUTURIER

Gérant

En poste depuis février 2022 · 4 ans · d'après l'annonce BODACC du 04 février 2022

Anciens dirigeants (1)

PC

Philippe, Gerard, Marie COUTURIER

Gérant(e) · de avril 2010 à février 2022

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de FERME EQUESTRE CAVALIBRE

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 21610 LICEY-SUR-VINGEANNESiègeActif

    521 592 212 00026 · ouvert le 01 janvier 2010 · NAF 0111Z

  • 21610 LICEY-SUR-VINGEANNEFermé

    521 592 212 00018 · ouvert le 01 janvier 2010 · NAF 0111Z

Documents juridiques de FERME EQUESTRE CAVALIBRE

6 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 02 février 2022

  • Acte

Dépôt du 27 septembre 2010

  • Acte

Dépôt du 27 septembre 2010

  • Acte

Dépôt du 27 septembre 2010

  • Acte

Dépôt du 13 avril 2010

  • Acte

Dépôt du 13 avril 2010

  • Acte

Conformité de FERME EQUESTRE CAVALIBRE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour FERME EQUESTRE CAVALIBRE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant FERME EQUESTRE CAVALIBRE n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de FERME EQUESTRE CAVALIBRE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de FERME EQUESTRE CAVALIBRE

3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Dijon

    Gérant : COUTURIER Fanny, Cécile

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON

    Gérant(e) : COUTURIER Philippe, Gerard, Marie Gérant(e) : COUTURIER FANNY, CECILE

  3. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2010-04-13 · Début d'activité : 2010-01-01

  1. création

    Date d'effet : 13 avril 2010

Questions fréquentes sur FERME EQUESTRE CAVALIBRE

Quel est le numéro SIREN de FERME EQUESTRE CAVALIBRE ?

Le numéro SIREN de FERME EQUESTRE CAVALIBRE est 521 592 212. Le SIRET de son siège social est 521 592 212 00026. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR02521592212.

Qui dirige FERME EQUESTRE CAVALIBRE ?

FERME EQUESTRE CAVALIBRE est dirigée par FANNY COUTURIER, gérant.

Où se situe le siège social de FERME EQUESTRE CAVALIBRE ?

Le siège social de FERME EQUESTRE CAVALIBRE est situé 2 rue de Brunehaut, 21610 Licey-sur-Vingeanne.

FERME EQUESTRE CAVALIBRE est-elle toujours en activité ?

Oui, FERME EQUESTRE CAVALIBRE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 13 avril 2010. Aucune date de radiation ne figure au registre.

FERME EQUESTRE CAVALIBRE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FERME EQUESTRE CAVALIBRE.