FERMOND MARC-PASCAL

Active

Siren922 689 591Entrepreneur individuel01390 SAINT-ANDRE-DE-CORCYCréée le 02 janvier 2023

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

FERMOND MARC-PASCAL est un entrepreneur individuel immatriculé le 2 janvier 2023 sous le numéro SIREN 922 689 591. Elle est domiciliée 55 Rte de Lyon Appartement A13, 01390 Saint-Andre-de-Corcy. L'entreprise déclare le code NAF 9003B comme activité principale.

Fiche d'identité de FERMOND MARC-PASCAL

INSEE

Dénomination: FERMOND MARC-PASCAL
SIREN: 922 689 591
SIRET (siège): 922 689 591 00019
N° TVA intracommunautaire: FR58922689591Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 922 689 591
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 07 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 9003B
Date de création: 02 janvier 2023
Siège social: 55 RTE DE LYON APPARTEMENT A13, 01390, SAINT-ANDRE-DE-CORCY
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de FERMOND MARC-PASCAL

Autre création artistique

Finances de FERMOND MARC-PASCAL

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de FERMOND MARC-PASCAL

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de FERMOND MARC-PASCAL

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

01390 SAINT-ANDRE-DE-CORCYSiègeActif
922 689 591 00019 · ouvert le 02 janvier 2023 · NAF 9003B

Documents juridiques de FERMOND MARC-PASCAL

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de FERMOND MARC-PASCAL

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour FERMOND MARC-PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de FERMOND MARC-PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour FERMOND MARC-PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de FERMOND MARC-PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de FERMOND MARC-PASCAL

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

07 juillet 2024création
Date d'effet : 02 janvier 2023

Questions fréquentes sur FERMOND MARC-PASCAL

Quel est le numéro SIREN de FERMOND MARC-PASCAL ?

Le numéro SIREN de FERMOND MARC-PASCAL est 922 689 591. Le SIRET de son siège social est 922 689 591 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR58922689591.

Où se situe le siège social de FERMOND MARC-PASCAL ?

Le siège social de FERMOND MARC-PASCAL est situé 55 Rte de Lyon Appartement A13, 01390 Saint-Andre-de-Corcy.