CheckersProcédures

FERNAND PASCAL

Active
Siren820 767 796Entrepreneur individuel17230 ANDILLYCréée le 01 mars 2016
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

FERNAND PASCAL est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er mars 2016 sous le numéro SIREN 820 767 796. Le siège social de l'entreprise se trouve 5 Rte de la Rochelle, 17230 Andilly. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820A.

Fiche d'identité de FERNAND PASCAL

Dénomination
FERNAND PASCAL
SIREN
820 767 796
SIRET (siège)
820 767 796 00015
N° TVA intracommunautaire
FR13820767796Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 820 767 796
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820A
Date de création
01 mars 2016
Siège social
5 RTE DE LA ROCHELLE, 17230, ANDILLY
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de FERNAND PASCAL

Location de logements

Finances de FERNAND PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de FERNAND PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de FERNAND PASCAL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 17230 ANDILLYSiègeActif

    820 767 796 00015 · ouvert le 01 mars 2016 · NAF 6820A

Documents juridiques de FERNAND PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de FERNAND PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour FERNAND PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de FERNAND PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour FERNAND PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de FERNAND PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de FERNAND PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 mars 2016

Questions fréquentes sur FERNAND PASCAL

Quel est le numéro SIREN de FERNAND PASCAL ?

Le numéro SIREN de FERNAND PASCAL est 820 767 796. Le SIRET de son siège social est 820 767 796 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR13820767796.

Où se situe le siège social de FERNAND PASCAL ?

Le siège social de FERNAND PASCAL est situé 5 Rte de la Rochelle, 17230 Andilly.

FERNAND PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, FERNAND PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er mars 2016. Aucune date de radiation ne figure au registre.

FERNAND PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FERNAND PASCAL.

Entreprises similaires

Même activité à Andilly

Entreprises location de logements

Toutes les entreprises avec le code NAF 6820A

Location de logements à Andilly

Entreprises du même secteur à Andilly

Entreprises à Andilly

Toutes les entreprises à Andilly