FERNAND SEBASTIEN

Active

Siren442 537 346Entrepreneur individuel31100 TOULOUSECréée le 01 janvier 2002

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 442 537 346, FERNAND SEBASTIEN est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 2002. Son siège social est situé 24 Rte d'Espagne, 31100 Toulouse. Son activité principale relève du code NAF 7420Z.

Fiche d'identité de FERNAND SEBASTIEN

INSEE

Dénomination: FERNAND SEBASTIEN
SIREN: 442 537 346
SIRET (siège): 442 537 346 00011
N° TVA intracommunautaire: FR16442537346Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 442 537 346
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 7420Z
Date de création: 01 janvier 2002
Siège social: 24 RTE D'ESPAGNE, 31100, TOULOUSE
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de FERNAND SEBASTIEN

Activités photographiques

Finances de FERNAND SEBASTIEN

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de FERNAND SEBASTIEN

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de FERNAND SEBASTIEN

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

31100 TOULOUSESiègeActif
442 537 346 00011 · ouvert le 01 janvier 2002 · NAF 7420Z

Documents juridiques de FERNAND SEBASTIEN

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de FERNAND SEBASTIEN

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour FERNAND SEBASTIEN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de FERNAND SEBASTIEN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour FERNAND SEBASTIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de FERNAND SEBASTIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de FERNAND SEBASTIEN

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

06 juillet 2024création
Date d'effet : 01 janvier 2002

Questions fréquentes sur FERNAND SEBASTIEN

Quel est le numéro SIREN de FERNAND SEBASTIEN ?

Le numéro SIREN de FERNAND SEBASTIEN est 442 537 346. Le SIRET de son siège social est 442 537 346 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR16442537346.

Où se situe le siège social de FERNAND SEBASTIEN ?

Le siège social de FERNAND SEBASTIEN est situé 24 Rte d'Espagne, 31100 Toulouse.