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948 922 406

Active
Siren948 922 406Entrepreneur individuel Toulon

3213Z · Fabrication d'articles de bijouterie fantaisie et articles similaires

Documents

Fiche d'identité de 948 922 406

Dénomination
948 922 406
SIREN
948 922 406
SIRET (siège)
948 922 406 00012
N° TVA intracommunautaire
FR75948922406Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 948 922 406
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 20 décembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
3213Z - Fabrication d'articles de bijouterie fantaisie et articles similaires
Date de création
-
Siège social
Toulon
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.

Objet social de 948 922 406

Création et fabrication d'articles de bijouterie fantaisie et articles similaires et sacs et accessoires de mode en tissus.

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Dirigeants et représentants de 948 922 406

Dirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).

Établissements de 948 922 406

1 établissement, dont 1 en activité.

  • ToulonSiègeActif

    948 922 406 00012 · ouvert le 01 février 2023 · NAF 3213Z

Documents juridiques de 948 922 406

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables sur data.inpi.fr : ils portent des données personnelles que nous ne diffusons pas.

Dépôt du 26 janvier 2023

  • Acte

Dépôt du 26 janvier 2023

  • Acte

Conformité de 948 922 406

Aucune procédure collective n'a été publiée pour 948 922 406. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de 948 922 406 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de 948 922 406

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Toulon

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2023-02-01

  1. création