FERNANDEZ MARCEL

Active

Siren404 917 874Entrepreneur individuel01100 OYONNAXCréée le 17 avril 1996

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 404 917 874, FERNANDEZ MARCEL est un entrepreneur individuel créé le 17 avril 1996. Le siège social de l'entreprise se trouve 73 rue Anatole France, 01100 Oyonnax. Elle est rattachée au code d'activité NAF 748K.

Fiche d'identité de FERNANDEZ MARCEL

INSEE

Dénomination: FERNANDEZ MARCEL
SIREN: 404 917 874
SIRET (siège): 404 917 874 00012
N° TVA intracommunautaire: FR33404917874Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 404 917 874
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 748K
Date de création: 17 avril 1996
Siège social: 73 RUE ANATOLE FRANCE, 01100, OYONNAX
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de FERNANDEZ MARCEL

Activité déduite de la reconstitution des données. Il vous est demandé de la reformuler.

Finances de FERNANDEZ MARCEL

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de FERNANDEZ MARCEL

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de FERNANDEZ MARCEL

INSEE

1 établissement, dont 0 en activité.

01100 OYONNAXSiègeFermé
404 917 874 00012 · ouvert le 17 avril 1996 · NAF 748K

Documents juridiques de FERNANDEZ MARCEL

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de FERNANDEZ MARCEL

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour FERNANDEZ MARCEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de FERNANDEZ MARCEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour FERNANDEZ MARCEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de FERNANDEZ MARCEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de FERNANDEZ MARCEL

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

05 juillet 2024création
Date d'effet : 17 avril 1996

Questions fréquentes sur FERNANDEZ MARCEL

Quel est le numéro SIREN de FERNANDEZ MARCEL ?

Le numéro SIREN de FERNANDEZ MARCEL est 404 917 874. Le SIRET de son siège social est 404 917 874 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR33404917874.

Où se situe le siège social de FERNANDEZ MARCEL ?

Le siège social de FERNANDEZ MARCEL est situé 73 rue Anatole France, 01100 Oyonnax.