CheckersProcédures

FERNANDEZ MARCEL

Active
Siren405 011 529Entrepreneur individuel11800 BARBAIRACréée le 01 janvier 1990
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 405 011 529, FERNANDEZ MARCEL est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1990. Son siège social est situé 3 Che de Notre-Dame, 11800 Barbaira. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0121Z.

Fiche d'identité de FERNANDEZ MARCEL

Dénomination
FERNANDEZ MARCEL
SIREN
405 011 529
SIRET (siège)
405 011 529 00014
N° TVA intracommunautaire
FR86405011529Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 405 011 529
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0121Z
Date de création
01 janvier 1990
Siège social
3 CHE DE NOTRE-DAME, 11800, BARBAIRA
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de FERNANDEZ MARCEL

Travaux agricoles

Finances de FERNANDEZ MARCEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de FERNANDEZ MARCEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de FERNANDEZ MARCEL

2 établissements, dont 2 en activité.

  • 11800 BARBAIRASiègeActif

    405 011 529 00014 · ouvert le 01 janvier 1990 · NAF 0121Z

  • 11800 BARBAIRAActif

    405 011 529 00022 · ouvert le 01 avril 2015 · NAF 0161Z

Documents juridiques de FERNANDEZ MARCEL

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 07 avril 2015

  • Acte

Comptes annuels de FERNANDEZ MARCEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour FERNANDEZ MARCEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de FERNANDEZ MARCEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour FERNANDEZ MARCEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de FERNANDEZ MARCEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de FERNANDEZ MARCEL

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CARCASSONNE

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2015-04-07 · Début d'activité : 2015-04-01

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1990

Questions fréquentes sur FERNANDEZ MARCEL

Quel est le numéro SIREN de FERNANDEZ MARCEL ?

Le numéro SIREN de FERNANDEZ MARCEL est 405 011 529. Le SIRET de son siège social est 405 011 529 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR86405011529.

Où se situe le siège social de FERNANDEZ MARCEL ?

Le siège social de FERNANDEZ MARCEL est situé 3 Che de Notre-Dame, 11800 Barbaira.

FERNANDEZ MARCEL est-elle toujours en activité ?

Oui, FERNANDEZ MARCEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1990. Aucune date de radiation ne figure au registre.

FERNANDEZ MARCEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FERNANDEZ MARCEL.