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922 031 323

Active
Siren922 031 323Entrepreneur individuel PLAN-DE-CUQUESCréée le 29 novembre 2022

8690D · Activités des infirmiers et des sages-femmes

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

Fiche d'identité de 922 031 323

Dénomination
922 031 323
SIREN
922 031 323
SIRET (siège)
922 031 323 00012
N° TVA intracommunautaire
FR77922031323Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 922 031 323
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 07 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
8690D - Activités des infirmiers et des sages-femmes
Date de création
29 novembre 2022
Siège social
PLAN-DE-CUQUES
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.

Objet social de 922 031 323

Activités des infirmiers et des sages-femmes

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Dirigeants et représentants de 922 031 323

Dirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).

Établissements de 922 031 323

1 établissement, dont 1 en activité.

  • PLAN-DE-CUQUESSiègeActif

    922 031 323 00012 · ouvert le 29 novembre 2022 · NAF 8690D

Conformité de 922 031 323

Aucune procédure collective n'a été publiée pour 922 031 323. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de 922 031 323 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de 922 031 323

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 29 novembre 2022

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