FERNANDEZ SEBASTIEN

Active

Siren503 333 304Entrepreneur individuel94600 CHOISY-LE-ROICréée le 01 février 2008

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 503 333 304, FERNANDEZ SEBASTIEN est un entrepreneur individuel créé le 1er février 2008. Le siège social de l'entreprise se trouve 9 rue Albert 1er, 94600 Choisy-le-Roi. Elle est rattachée au code d'activité NAF 9003A.

Fiche d'identité de FERNANDEZ SEBASTIEN

INSEE

Dénomination: FERNANDEZ SEBASTIEN
SIREN: 503 333 304
SIRET (siège): 503 333 304 00015
N° TVA intracommunautaire: FR51503333304Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 503 333 304
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 9003A
Date de création: 01 février 2008
Siège social: 9 RUE ALBERT 1ER, 94600, CHOISY-LE-ROI
Établissements: 2
Statut: Active

Objet social de FERNANDEZ SEBASTIEN

Création artistique relevant des arts plastiques

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Finances de FERNANDEZ SEBASTIEN

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de FERNANDEZ SEBASTIEN

INSEE

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de FERNANDEZ SEBASTIEN

INSEE

2 établissements, dont 1 en activité.

94600 CHOISY-LE-ROISiègeActif
503 333 304 00015 · ouvert le 01 février 2008 · NAF 9003A
42410 CHAVANAYFermé
503 333 304 00023 · ouvert le 23 janvier 2010 · NAF 9003A

Documents juridiques de FERNANDEZ SEBASTIEN

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de FERNANDEZ SEBASTIEN

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour FERNANDEZ SEBASTIEN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de FERNANDEZ SEBASTIEN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour FERNANDEZ SEBASTIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de FERNANDEZ SEBASTIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de FERNANDEZ SEBASTIEN

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

06 juillet 2024création
Date d'effet : 01 février 2008

Questions fréquentes sur FERNANDEZ SEBASTIEN

Quel est le numéro SIREN de FERNANDEZ SEBASTIEN ?

Le numéro SIREN de FERNANDEZ SEBASTIEN est 503 333 304. Le SIRET de son siège social est 503 333 304 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR51503333304.

Où se situe le siège social de FERNANDEZ SEBASTIEN ?

Le siège social de FERNANDEZ SEBASTIEN est situé 9 rue Albert 1er, 94600 Choisy-le-Roi.