FERNANDEZ SEBASTIEN

Active

Siren511 537 243Entrepreneur individuel83460 LES ARCSCréée le 01 avril 2009

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

FERNANDEZ SEBASTIEN est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er avril 2009, identifié par le SIREN 511 537 243. Son siège social est situé 1311 Che des Contes, 83460 Les Arcs. L'entreprise déclare le code NAF 4321A comme activité principale.

Fiche d'identité de FERNANDEZ SEBASTIEN

INSEE

Dénomination: FERNANDEZ SEBASTIEN
SIREN: 511 537 243
SIRET (siège): 511 537 243 00012
N° TVA intracommunautaire: FR58511537243Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 511 537 243
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 4321A
Date de création: 01 avril 2009
Siège social: 1311 CHE DES CONTES, 83460, LES ARCS
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de FERNANDEZ SEBASTIEN

ELECTRICITE GENERALE

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Finances de FERNANDEZ SEBASTIEN

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de FERNANDEZ SEBASTIEN

INSEE

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de FERNANDEZ SEBASTIEN

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

83460 LES ARCSSiègeActif
511 537 243 00012 · ouvert le 06 avril 2009 · NAF 4321A

Documents juridiques de FERNANDEZ SEBASTIEN

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de FERNANDEZ SEBASTIEN

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour FERNANDEZ SEBASTIEN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de FERNANDEZ SEBASTIEN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour FERNANDEZ SEBASTIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de FERNANDEZ SEBASTIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de FERNANDEZ SEBASTIEN

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

06 juillet 2024création
Date d'effet : 01 avril 2009

Questions fréquentes sur FERNANDEZ SEBASTIEN

Quel est le numéro SIREN de FERNANDEZ SEBASTIEN ?

Le numéro SIREN de FERNANDEZ SEBASTIEN est 511 537 243. Le SIRET de son siège social est 511 537 243 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR58511537243.

Où se situe le siège social de FERNANDEZ SEBASTIEN ?

Le siège social de FERNANDEZ SEBASTIEN est situé 1311 Che des Contes, 83460 Les Arcs.