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FERNIOT BERNARD

Active
Siren817 705 718Entrepreneur individuel25110 BAUME-LES-DAMESCréée le 09 octobre 2007
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

FERNIOT BERNARD est un entrepreneur individuel immatriculé le 9 octobre 2007 sous le numéro SIREN 817 705 718. Elle est domiciliée 3 rue des Anciens d’Afn, 25110 Baume-les-Dames. Son activité principale relève du code NAF 3511Z.

Fiche d'identité de FERNIOT BERNARD

Dénomination
FERNIOT BERNARD
SIREN
817 705 718
SIRET (siège)
817 705 718 00010
N° TVA intracommunautaire
FR67817705718Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 817 705 718
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
3511Z
Date de création
09 octobre 2007
Siège social
3 RUE DES ANCIENS D’AFN, 25110, BAUME-LES-DAMES
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de FERNIOT BERNARD

Production d'électricité

Finances de FERNIOT BERNARD

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de FERNIOT BERNARD

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de FERNIOT BERNARD

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 25110 BAUME-LES-DAMESSiègeActif

    817 705 718 00010 · ouvert le 09 octobre 2007 · NAF 3511Z

Documents juridiques de FERNIOT BERNARD

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de FERNIOT BERNARD

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour FERNIOT BERNARD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de FERNIOT BERNARD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour FERNIOT BERNARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de FERNIOT BERNARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de FERNIOT BERNARD

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 09 octobre 2007

Questions fréquentes sur FERNIOT BERNARD

Quel est le numéro SIREN de FERNIOT BERNARD ?

Le numéro SIREN de FERNIOT BERNARD est 817 705 718. Le SIRET de son siège social est 817 705 718 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR67817705718.

Où se situe le siège social de FERNIOT BERNARD ?

Le siège social de FERNIOT BERNARD est situé 3 rue des Anciens d’Afn, 25110 Baume-les-Dames.

FERNIOT BERNARD est-elle toujours en activité ?

Oui, FERNIOT BERNARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 9 octobre 2007. Aucune date de radiation ne figure au registre.

FERNIOT BERNARD est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FERNIOT BERNARD.

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