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FERNOUX JEAN

Active
Siren411 334 469Entrepreneur individuel39600 ARBOISCréée le 31 décembre 1986
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

FERNOUX JEAN est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 31 décembre 1986, identifié par le SIREN 411 334 469. Le siège social de l'entreprise se trouve 14 rue des Fosses les Glycines, 39600 Arbois. Elle est rattachée au code d'activité NAF 011G.

Fiche d'identité de FERNOUX JEAN

Dénomination
FERNOUX JEAN
SIREN
411 334 469
SIRET (siège)
411 334 469 00011
N° TVA intracommunautaire
FR71411334469Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 411 334 469
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
011G
Date de création
31 décembre 1986
Siège social
14 RUE DES FOSSES LES GLYCINES, 39600, ARBOIS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de FERNOUX JEAN

Activité déduite de la reconstitution des données. Il vous est demandé de la reformuler.

Finances de FERNOUX JEAN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de FERNOUX JEAN

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de FERNOUX JEAN

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 39600 ARBOISSiègeFermé

    411 334 469 00011 · ouvert le 31 décembre 1986 · NAF 011G

Documents juridiques de FERNOUX JEAN

Aucun acte disponible localement.

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Comptes annuels de FERNOUX JEAN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour FERNOUX JEAN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de FERNOUX JEAN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour FERNOUX JEAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de FERNOUX JEAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de FERNOUX JEAN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 31 décembre 1986

Questions fréquentes sur FERNOUX JEAN

Quel est le numéro SIREN de FERNOUX JEAN ?

Le numéro SIREN de FERNOUX JEAN est 411 334 469. Le SIRET de son siège social est 411 334 469 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR71411334469.

Où se situe le siège social de FERNOUX JEAN ?

Le siège social de FERNOUX JEAN est situé 14 rue des Fosses les Glycines, 39600 Arbois.

FERNOUX JEAN est-elle toujours en activité ?

Oui, FERNOUX JEAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 31 décembre 1986. Aucune date de radiation ne figure au registre.

FERNOUX JEAN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FERNOUX JEAN.

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