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820 693 570

Active
Siren820 693 570Entrepreneur individuel VILLEFONTAINECréée le 01 juin 2016

6201Z · Programmation informatique

Documents

Fiche d'identité de 820 693 570

Dénomination
820 693 570
SIREN
820 693 570
SIRET (siège)
820 693 570 00013
N° TVA intracommunautaire
FR47820693570Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 820 693 570
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6201Z - Programmation informatique
Date de création
01 juin 2016
Siège social
VILLEFONTAINE
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.

Objet social de 820 693 570

Fabrication de carnets, albums et articles de papeterie reliés à la main.

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Dirigeants et représentants de 820 693 570

Dirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).

Établissements de 820 693 570

1 établissement, dont 1 en activité.

  • VILLEFONTAINESiègeActif

    820 693 570 00013 · ouvert le 01 juin 2016 · NAF 1723Z

Documents juridiques de 820 693 570

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables sur data.inpi.fr : ils portent des données personnelles que nous ne diffusons pas.

Dépôt du 10 octobre 2025

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Conformité de 820 693 570

Aucune procédure collective n'a été publiée pour 820 693 570. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de 820 693 570 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de 820 693 570

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 juin 2016