FERRAND JEAN-PAUL
Active7111Z · Activités d'architecture
FERRAND JEAN-PAUL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er juillet 1997, identifié par le SIREN 413 184 656. Le siège social de l'entreprise se trouve 32 rue de la Gardette, 13690 Graveson. Elle exerce une activité de activités d'architecture (code NAF 7111Z).
Fiche d'identité de FERRAND JEAN-PAUL
INSEE- Dénomination
- FERRAND JEAN-PAUL
- SIREN
- 413 184 656
- SIRET (siège)
- 413 184 656 00036
- N° TVA intracommunautaire
- FR01413184656Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 413 184 656
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 7111Z - Activités d'architecture
- Date de création
- 01 juillet 1997
- Siège social
- 32 RUE DE LA GARDETTE, 13690, GRAVESON
- Établissements
- 3
- Statut
- Active
Objet social de FERRAND JEAN-PAUL
Activités d'architecture
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Établissements de FERRAND JEAN-PAUL
INSEE3 établissements, dont 2 en activité.
- 13690 GRAVESONSiègeActif
413 184 656 00036 · ouvert le 01 avril 2013 · NAF 7111Z
- 13690 GRAVESONActif
413 184 656 00044 · ouvert le 01 janvier 2015 · NAF 6820A
- 13690 GRAVESONFermé
413 184 656 00028 · ouvert le 01 janvier 2003 · NAF 741J
Conformité de FERRAND JEAN-PAUL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour FERRAND JEAN-PAUL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de FERRAND JEAN-PAUL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 16 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de FERRAND JEAN-PAUL
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 juillet 1997
Questions fréquentes sur FERRAND JEAN-PAUL
Quel est le numéro SIREN de FERRAND JEAN-PAUL ?
Le numéro SIREN de FERRAND JEAN-PAUL est 413 184 656. Le SIRET de son siège social est 413 184 656 00036. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR01413184656.
Où se situe le siège social de FERRAND JEAN-PAUL ?
Le siège social de FERRAND JEAN-PAUL est situé 32 rue de la Gardette, 13690 Graveson.
FERRAND JEAN-PAUL est-elle toujours en activité ?
Oui, FERRAND JEAN-PAUL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er juillet 1997. Aucune date de radiation ne figure au registre.
FERRAND JEAN-PAUL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FERRAND JEAN-PAUL.
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