CheckersProcédures

FERRAND PASCAL

Active
Siren394 464 366100001300 PEYRIEUCréée le 01 janvier 1993
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

FERRAND PASCAL est une 1000, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 1993, identifiée par le SIREN 394 464 366. Son siège social est situé Bovinel, 01300 Peyrieu. L'entreprise déclare le code NAF 0111Z comme activité principale.

Fiche d'identité de FERRAND PASCAL

Dénomination
FERRAND PASCAL
SIREN
394 464 366
SIRET (siège)
394 464 366 00019
N° TVA intracommunautaire
FR94394464366Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 394 464 366
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
1000
Code NAF / APE
0111Z
Date de création
01 janvier 1993
Siège social
BOVINEL, 01300, PEYRIEU
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de FERRAND PASCAL

Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Finances de FERRAND PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de FERRAND PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de FERRAND PASCAL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 01300 PEYRIEUSiègeActif

    394 464 366 00019 · ouvert le 01 janvier 1993 · NAF 0111Z

Documents juridiques de FERRAND PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de FERRAND PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour FERRAND PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de FERRAND PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour FERRAND PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de FERRAND PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de FERRAND PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1993

Questions fréquentes sur FERRAND PASCAL

Quel est le numéro SIREN de FERRAND PASCAL ?

Le numéro SIREN de FERRAND PASCAL est 394 464 366. Le SIRET de son siège social est 394 464 366 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR94394464366.

Où se situe le siège social de FERRAND PASCAL ?

Le siège social de FERRAND PASCAL est situé Bovinel, 01300 Peyrieu.

FERRAND PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, FERRAND PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1993. Aucune date de radiation ne figure au registre.

FERRAND PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FERRAND PASCAL.

Entreprises similaires

Même activité à Peyrieu

Entreprises culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Toutes les entreprises avec le code NAF 0111Z

Entreprises à Peyrieu

Toutes les entreprises à Peyrieu