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FERRAND SYLVAIN

Active
Siren398 480 012Entrepreneur individuel21700 NUITS-SAINT-GEORGESCréée le 13 octobre 1994
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

FERRAND SYLVAIN est un entrepreneur individuel immatriculé le 13 octobre 1994 sous le numéro SIREN 398 480 012. Son siège social est situé 65 rue Henri Challand, 21700 Nuits-Saint-Georges. Elle est rattachée au code d'activité NAF 4334Z.

Fiche d'identité de FERRAND SYLVAIN

Dénomination
FERRAND SYLVAIN
SIREN
398 480 012
SIRET (siège)
398 480 012 00028
N° TVA intracommunautaire
FR20398480012Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 398 480 012
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4334Z
Date de création
13 octobre 1994
Siège social
65 RUE HENRI CHALLAND, 21700, NUITS-SAINT-GEORGES
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de FERRAND SYLVAIN

PEINTURE PLATRERIE - REVEMENTS DE SOLS & MURS, PAPIERS PEINTS - RAVALEMENT DE FACADES

Finances de FERRAND SYLVAIN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de FERRAND SYLVAIN

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de FERRAND SYLVAIN

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 21700 NUITS-SAINT-GEORGESSiègeActif

    398 480 012 00028 · ouvert le 11 septembre 2019 · NAF 4334Z

  • 21700 VOSNE-ROMANEEFermé

    398 480 012 00010 · ouvert le 03 octobre 1994 · NAF 4334Z

Documents juridiques de FERRAND SYLVAIN

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de FERRAND SYLVAIN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour FERRAND SYLVAIN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de FERRAND SYLVAIN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour FERRAND SYLVAIN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de FERRAND SYLVAIN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de FERRAND SYLVAIN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 13 octobre 1994

Questions fréquentes sur FERRAND SYLVAIN

Quel est le numéro SIREN de FERRAND SYLVAIN ?

Le numéro SIREN de FERRAND SYLVAIN est 398 480 012. Le SIRET de son siège social est 398 480 012 00028. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR20398480012.

Où se situe le siège social de FERRAND SYLVAIN ?

Le siège social de FERRAND SYLVAIN est situé 65 rue Henri Challand, 21700 Nuits-Saint-Georges.

FERRAND SYLVAIN est-elle toujours en activité ?

Oui, FERRAND SYLVAIN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 13 octobre 1994. Aucune date de radiation ne figure au registre.

FERRAND SYLVAIN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FERRAND SYLVAIN.

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