316 962 703
Active7111Z · Activités d'architecture
Fiche d'identité de 316 962 703
INSEE- Dénomination
- 316 962 703
- SIREN
- 316 962 703
- SIRET (siège)
- 316 962 703 00039
- N° TVA intracommunautaire
- FR31316962703Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 316 962 703
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 7111Z - Activités d'architecture
- Date de création
- 01 janvier 1979
- Siège social
- PARIS
- Établissements
- 3
- Statut
- Active
Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.
Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.
Objet social de 316 962 703
ARCHITECTURE INTERIEURE
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Dirigeants et représentants de 316 962 703
INSEEDirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).
Établissements de 316 962 703
INSEE3 établissements, dont 2 en activité.
- PARISSiègeActif
316 962 703 00039 · ouvert le 25 décembre 1992 · NAF 7111Z
- ParisSiègeActif
316 962 703 00047 · ouvert le 01 février 2026 · NAF 7410Z
- PARISFermé
316 962 703 00021 · ouvert le 01 avril 1986 · NAF 742B
Conformité de 316 962 703
Aucune procédure collective n'a été publiée pour 316 962 703. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de 316 962 703 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de 316 962 703
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 1979
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