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902 844 240

Active
Siren902 844 240Entrepreneur individuel CuersCréée le 24 octobre 2024

9602B · Soins de beauté

Documents

Fiche d'identité de 902 844 240

Dénomination
902 844 240
SIREN
902 844 240
SIRET (siège)
902 844 240 00033
N° TVA intracommunautaire
FR83902844240Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 902 844 240
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9602B - Soins de beauté
Date de création
24 octobre 2024
Siège social
Cuers
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de 902 844 240

Prothésiste ongulaire

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Dirigeants et représentants de 902 844 240

Dirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).

Établissements de 902 844 240

1 établissement, dont 1 en activité.

  • CuersSiègeActif

    902 844 240 00033 · ouvert le 01 novembre 2024 · NAF 9602B

Documents juridiques de 902 844 240

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables sur data.inpi.fr : ils portent des données personnelles que nous ne diffusons pas.

Dépôt du 23 octobre 2024

  • Exemplaire de l’accord exprès et de l’information préalable du conjoint (daté et signé)

Dépôt du 23 octobre 2024

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Conformité de 902 844 240

Aucune procédure collective n'a été publiée pour 902 844 240. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de 902 844 240 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de 902 844 240

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 24 octobre 2024