FERROUSSAT DANIEL

Active

Siren445 257 223Entrepreneur individuel01500 DOUVRESCréée le 01 janvier 1997

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 445 257 223, FERROUSSAT DANIEL est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1997. Le siège social de l'entreprise se trouve 83 Rte du Mollard, 01500 Douvres. Son activité principale relève du code NAF 0143Z.

Fiche d'identité de FERROUSSAT DANIEL

INSEE

Dénomination: FERROUSSAT DANIEL
SIREN: 445 257 223
SIRET (siège): 445 257 223 00013
N° TVA intracommunautaire: FR07445257223Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 445 257 223
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 0143Z
Date de création: 01 janvier 1997
Siège social: 83 RTE DU MOLLARD, 01500, DOUVRES
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de FERROUSSAT DANIEL

Élevage de chevaux et d'autres équidés

Finances de FERROUSSAT DANIEL

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de FERROUSSAT DANIEL

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de FERROUSSAT DANIEL

INSEE

1 établissement, dont 0 en activité.

01500 DOUVRESSiègeFermé
445 257 223 00013 · ouvert le 01 janvier 1997 · NAF 0143Z

Documents juridiques de FERROUSSAT DANIEL

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de FERROUSSAT DANIEL

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour FERROUSSAT DANIEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de FERROUSSAT DANIEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour FERROUSSAT DANIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de FERROUSSAT DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de FERROUSSAT DANIEL

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

06 juillet 2024création
Date d'effet : 01 janvier 1997

Questions fréquentes sur FERROUSSAT DANIEL

Quel est le numéro SIREN de FERROUSSAT DANIEL ?

Le numéro SIREN de FERROUSSAT DANIEL est 445 257 223. Le SIRET de son siège social est 445 257 223 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR07445257223.

Où se situe le siège social de FERROUSSAT DANIEL ?

Le siège social de FERROUSSAT DANIEL est situé 83 Rte du Mollard, 01500 Douvres.