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FERT MICHEL

Active
Siren521 231 571Entrepreneur individuel83500 LA SEYNE-SUR-MERCréée le 22 mars 2010
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

FERT MICHEL est un entrepreneur individuel immatriculé le 22 mars 2010 sous le numéro SIREN 521 231 571. Elle est domiciliée 131 Che de la Seyne A Bastian (vc 2), 83500 La Seyne-sur-Mer. Elle est rattachée au code d'activité NAF 9003A.

Fiche d'identité de FERT MICHEL

Dénomination
FERT MICHEL
SIREN
521 231 571
SIRET (siège)
521 231 571 00014
N° TVA intracommunautaire
FR17521231571Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 521 231 571
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9003A
Date de création
22 mars 2010
Siège social
131 CHE DE LA SEYNE A BASTIAN (VC 2), 83500, LA SEYNE-SUR-MER
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de FERT MICHEL

Création artistique relevant des arts plastiques

Finances de FERT MICHEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de FERT MICHEL

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de FERT MICHEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 83500 LA SEYNE-SUR-MERSiègeActif

    521 231 571 00014 · ouvert le 22 mars 2010 · NAF 9003A

Documents juridiques de FERT MICHEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de FERT MICHEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour FERT MICHEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de FERT MICHEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour FERT MICHEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de FERT MICHEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de FERT MICHEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 22 mars 2010

Questions fréquentes sur FERT MICHEL

Quel est le numéro SIREN de FERT MICHEL ?

Le numéro SIREN de FERT MICHEL est 521 231 571. Le SIRET de son siège social est 521 231 571 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR17521231571.

Où se situe le siège social de FERT MICHEL ?

Le siège social de FERT MICHEL est situé 131 Che de la Seyne A Bastian (vc 2), 83500 La Seyne-sur-Mer.

FERT MICHEL est-elle toujours en activité ?

Oui, FERT MICHEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 22 mars 2010. Aucune date de radiation ne figure au registre.

FERT MICHEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FERT MICHEL.

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