FERTAULT MICHELE

Active

Siren438 775 470Entrepreneur individuel74130 CONTAMINE-SUR-ARVECréée le 01 mai 2001

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

FERTAULT MICHELE est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er mai 2001, identifié par le SIREN 438 775 470. Son siège social est situé Res du Prieure, 74130 Contamine-sur-Arve. Son activité principale relève du code NAF 9003A.

Fiche d'identité de FERTAULT MICHELE

INSEE

Dénomination: FERTAULT MICHELE
SIREN: 438 775 470
SIRET (siège): 438 775 470 00018
N° TVA intracommunautaire: FR47438775470Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 438 775 470
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 9003A
Date de création: 01 mai 2001
Siège social: RES DU PRIEURE, 74130, CONTAMINE-SUR-ARVE
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de FERTAULT MICHELE

Création artistique relevant des arts plastiques

Finances de FERTAULT MICHELE

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de FERTAULT MICHELE

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de FERTAULT MICHELE

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

74130 CONTAMINE-SUR-ARVESiègeActif
438 775 470 00018 · ouvert le 01 mai 2001 · NAF 9003A

Documents juridiques de FERTAULT MICHELE

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de FERTAULT MICHELE

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour FERTAULT MICHELE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de FERTAULT MICHELE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour FERTAULT MICHELE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de FERTAULT MICHELE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de FERTAULT MICHELE

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

06 juillet 2024création
Date d'effet : 01 mai 2001

Questions fréquentes sur FERTAULT MICHELE

Quel est le numéro SIREN de FERTAULT MICHELE ?

Le numéro SIREN de FERTAULT MICHELE est 438 775 470. Le SIRET de son siège social est 438 775 470 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR47438775470.

Où se situe le siège social de FERTAULT MICHELE ?

Le siège social de FERTAULT MICHELE est situé Res du Prieure, 74130 Contamine-sur-Arve.