FERTE DOMINIQUE
Active0149Z · Élevage d'autres animaux
FERTE DOMINIQUE est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er décembre 2006, identifié par le SIREN 493 194 963. Son siège social est situé Les Varennes, 89130 Fontaines. Elle exerce une activité de élevage d'autres animaux (code NAF 0149Z).
Fiche d'identité de FERTE DOMINIQUE
INSEE- Dénomination
- FERTE DOMINIQUE
- SIREN
- 493 194 963
- SIRET (siège)
- 493 194 963 00010
- N° TVA intracommunautaire
- FR57493194963Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 493 194 963
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0149Z - Élevage d'autres animaux
- Date de création
- 01 décembre 2006
- Siège social
- LES VARENNES, 89130, FONTAINES
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de FERTE DOMINIQUE
Elevage d'autres animaux
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Établissements de FERTE DOMINIQUE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 89130 FONTAINESSiègeActif
493 194 963 00010 · ouvert le 15 janvier 2006 · NAF 0149Z
Conformité de FERTE DOMINIQUE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour FERTE DOMINIQUE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de FERTE DOMINIQUE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de FERTE DOMINIQUE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 décembre 2006
Questions fréquentes sur FERTE DOMINIQUE
Quel est le numéro SIREN de FERTE DOMINIQUE ?
Le numéro SIREN de FERTE DOMINIQUE est 493 194 963. Le SIRET de son siège social est 493 194 963 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR57493194963.
Où se situe le siège social de FERTE DOMINIQUE ?
Le siège social de FERTE DOMINIQUE est situé Les Varennes, 89130 Fontaines.
FERTE DOMINIQUE est-elle toujours en activité ?
Oui, FERTE DOMINIQUE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er décembre 2006. Aucune date de radiation ne figure au registre.
FERTE DOMINIQUE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FERTE DOMINIQUE.
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