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FERTEY PATRICK MICHEL

Active
Siren801 656 422Entrepreneur individuel16240 EMPURECréée le 14 mars 2014

5920Z · Enregistrement sonore et édition musicale

Documents

FERTEY PATRICK MICHEL est un entrepreneur individuel immatriculé le 14 mars 2014 sous le numéro SIREN 801 656 422. Son siège social est situé 2 rue de Prieure, 16240 Empure. Elle exerce une activité de enregistrement sonore et édition musicale (code NAF 5920Z).

Fiche d'identité de FERTEY PATRICK MICHEL

Dénomination
FERTEY PATRICK MICHEL
SIREN
801 656 422
SIRET (siège)
801 656 422 00012
N° TVA intracommunautaire
FR69801656422Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 801 656 422
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
5920Z - Enregistrement sonore et édition musicale
Date de création
14 mars 2014
Siège social
2 RUE DE PRIEURE, 16240, EMPURE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de FERTEY PATRICK MICHEL

Laberl musical, création, production, édition, promotion et formation, vente de cd et produits dérivés sur foires et marchés

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Établissements de FERTEY PATRICK MICHEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 16240 EMPURESiègeActif

    801 656 422 00012 · ouvert le 01 septembre 2021 · NAF 5920Z

Documents juridiques de FERTEY PATRICK MICHEL

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 03 septembre 2021

  • Acte

Conformité de FERTEY PATRICK MICHEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour FERTEY PATRICK MICHEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de FERTEY PATRICK MICHEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de FERTEY PATRICK MICHEL

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'Angoulême

  2. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGOULÊME

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2021-09-03 · Début d'activité : 2021-09-01

  1. création

    Date d'effet : 14 mars 2014

Questions fréquentes sur FERTEY PATRICK MICHEL

Quel est le numéro SIREN de FERTEY PATRICK MICHEL ?

Le numéro SIREN de FERTEY PATRICK MICHEL est 801 656 422. Le SIRET de son siège social est 801 656 422 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR69801656422.

Où se situe le siège social de FERTEY PATRICK MICHEL ?

Le siège social de FERTEY PATRICK MICHEL est situé 2 rue de Prieure, 16240 Empure.

FERTEY PATRICK MICHEL est-elle toujours en activité ?

Oui, FERTEY PATRICK MICHEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 14 mars 2014. Aucune date de radiation ne figure au registre.

FERTEY PATRICK MICHEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FERTEY PATRICK MICHEL.