FERTEY PATRICK MICHEL
Active5920Z · Enregistrement sonore et édition musicale
FERTEY PATRICK MICHEL est un entrepreneur individuel immatriculé le 14 mars 2014 sous le numéro SIREN 801 656 422. Son siège social est situé 2 rue de Prieure, 16240 Empure. Elle exerce une activité de enregistrement sonore et édition musicale (code NAF 5920Z).
Fiche d'identité de FERTEY PATRICK MICHEL
INSEE- Dénomination
- FERTEY PATRICK MICHEL
- SIREN
- 801 656 422
- SIRET (siège)
- 801 656 422 00012
- N° TVA intracommunautaire
- FR69801656422Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 801 656 422
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 5920Z - Enregistrement sonore et édition musicale
- Date de création
- 14 mars 2014
- Siège social
- 2 RUE DE PRIEURE, 16240, EMPURE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de FERTEY PATRICK MICHEL
Laberl musical, création, production, édition, promotion et formation, vente de cd et produits dérivés sur foires et marchés
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Établissements de FERTEY PATRICK MICHEL
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 16240 EMPURESiègeActif
801 656 422 00012 · ouvert le 01 septembre 2021 · NAF 5920Z
Documents juridiques de FERTEY PATRICK MICHEL
INPIConformité de FERTEY PATRICK MICHEL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour FERTEY PATRICK MICHEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de FERTEY PATRICK MICHEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 16 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de FERTEY PATRICK MICHEL
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- création
Date d'effet : 14 mars 2014
Questions fréquentes sur FERTEY PATRICK MICHEL
Quel est le numéro SIREN de FERTEY PATRICK MICHEL ?
Le numéro SIREN de FERTEY PATRICK MICHEL est 801 656 422. Le SIRET de son siège social est 801 656 422 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR69801656422.
Où se situe le siège social de FERTEY PATRICK MICHEL ?
Le siège social de FERTEY PATRICK MICHEL est situé 2 rue de Prieure, 16240 Empure.
FERTEY PATRICK MICHEL est-elle toujours en activité ?
Oui, FERTEY PATRICK MICHEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 14 mars 2014. Aucune date de radiation ne figure au registre.
FERTEY PATRICK MICHEL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FERTEY PATRICK MICHEL.
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