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FESSARD MICHEL

Active
Siren404 690 109Entrepreneur individuel10360 ESSOYESCréée le 01 janvier 1994
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

FESSARD MICHEL est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 1994 sous le numéro SIREN 404 690 109. Son siège social est situé 24 rue Jean Renoir, 10360 Essoyes. L'entreprise déclare le code NAF 0121Z comme activité principale.

Fiche d'identité de FESSARD MICHEL

Dénomination
FESSARD MICHEL
SIREN
404 690 109
SIRET (siège)
404 690 109 00016
N° TVA intracommunautaire
FR06404690109Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 404 690 109
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0121Z
Date de création
01 janvier 1994
Siège social
24 RUE JEAN RENOIR, 10360, ESSOYES
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de FESSARD MICHEL

Culture de la vigne

Finances de FESSARD MICHEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de FESSARD MICHEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de FESSARD MICHEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 10360 ESSOYESSiègeActif

    404 690 109 00016 · ouvert le 01 janvier 1985 · NAF 0121Z

Documents juridiques de FESSARD MICHEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de FESSARD MICHEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour FESSARD MICHEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de FESSARD MICHEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour FESSARD MICHEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de FESSARD MICHEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de FESSARD MICHEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1994

Questions fréquentes sur FESSARD MICHEL

Quel est le numéro SIREN de FESSARD MICHEL ?

Le numéro SIREN de FESSARD MICHEL est 404 690 109. Le SIRET de son siège social est 404 690 109 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR06404690109.

Où se situe le siège social de FESSARD MICHEL ?

Le siège social de FESSARD MICHEL est situé 24 rue Jean Renoir, 10360 Essoyes.

FESSARD MICHEL est-elle toujours en activité ?

Oui, FESSARD MICHEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1994. Aucune date de radiation ne figure au registre.

FESSARD MICHEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FESSARD MICHEL.

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